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UN PLAN

Active
Siren450 840 418Société civile16340 L'ISLE D'ESPAGNACCréée le 19 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 840 418, UN PLAN est une société civile créée le 19 novembre 2003. Son siège social est situé 53 Bois Menu, 16340 L'Isle d'Espagnac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FRANCIS GAUZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de UN PLAN

Dénomination
UN PLAN
SIREN
450 840 418
SIRET (siège)
450 840 418 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20450840418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 840 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 novembre 2003
Siège social
53 BOIS MENU, 16340, L'ISLE D'ESPAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de UN PLAN

la propriété et la gestion à titre civil d etous les biens mobiliers et immobiliers

Finances de UN PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de UN PLAN

FG

FRANCIS GAUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2003) · 22 ans

DL

DELPHINE LAFFORGUE-PUYO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de UN PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16340 L'ISLE D'ESPAGNACSiègeActif

    450 840 418 00013 · ouvert le 11 octobre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de UN PLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de UN PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour UN PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de UN PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour UN PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent UN PLAN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de UN PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de UN PLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2003

Questions fréquentes sur UN PLAN

Quel est le numéro SIREN de UN PLAN ?

Le numéro SIREN de UN PLAN est 450 840 418. Le SIRET de son siège social est 450 840 418 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20450840418.

Qui dirige UN PLAN ?

UN PLAN est dirigée par FRANCIS GAUZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de UN PLAN ?

Le siège social de UN PLAN est situé 53 Bois Menu, 16340 L'Isle d'Espagnac.

UN PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, UN PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

UN PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour UN PLAN.

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