UNIVERSITE LAVAL

Active

Siren831 483 318Société étrangère QUEBEC GIV 0A6Créée le 15 août 2017

7211Z · Recherche-développement en biotechnologie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistrée sous le numéro SIREN 831 483 318, UNIVERSITE LAVAL est une société étrangère créée le 15 août 2017. Elle est domiciliée 2325 rue de l Universite, Quebec Giv 0a6. UNIVERSITE LAVAL relève du secteur recherche-développement en biotechnologie (code NAF 7211Z).

Fiche d'identité de UNIVERSITE LAVAL

INSEE

Dénomination: UNIVERSITE LAVAL
SIREN: 831 483 318
SIRET (siège): 831 483 318 00018
N° TVA intracommunautaire: FR03831483318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 483 318
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 7211Z - Recherche-développement en biotechnologie
Date de création: 15 août 2017
Siège social: 2325 RUE DE L UNIVERSITE, QUEBEC GIV 0A6
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de UNIVERSITE LAVAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de UNIVERSITE LAVAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de UNIVERSITE LAVAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

QUEBEC GIV 0A6SiègeActif
831 483 318 00018 · ouvert le 15 août 2017 · NAF 7211Z

Documents juridiques de UNIVERSITE LAVAL

INPI

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de UNIVERSITE LAVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour UNIVERSITE LAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant UNIVERSITE LAVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de UNIVERSITE LAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de UNIVERSITE LAVAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 15 août 2017

Questions fréquentes sur UNIVERSITE LAVAL

Quel est le numéro SIREN de UNIVERSITE LAVAL ?

Le numéro SIREN de UNIVERSITE LAVAL est 831 483 318. Le SIRET de son siège social est 831 483 318 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03831483318.

Où se situe le siège social de UNIVERSITE LAVAL ?

Le siège social de UNIVERSITE LAVAL est situé 2325 rue de l Universite, Quebec Giv 0a6.