USAGES ET PROCESS

Active

Siren817 380 991SAS31450 MONTLAURCréée le 22 décembre 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

USAGES ET PROCESS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2015, identifiée par le SIREN 817 380 991. Son siège social est situé 285 rue du Chateau, 31450 Montlaur. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par FREDERIC DELORD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de USAGES ET PROCESS

INSEE

Dénomination: USAGES ET PROCESS
SIREN: 817 380 991
SIRET (siège): 817 380 991 00015
N° TVA intracommunautaire: FR57817380991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 380 991
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 22 décembre 2015
Siège social: 285 RUE DU CHATEAU, 31450, MONTLAUR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de USAGES ET PROCESS

Conseil en management du changement par l'organisation spatiale, apporteur d'affaires auprès des acteurs de la recherche foncière, des promoteurs immobiliers, des commercialisateurs en immobilier d'entreprise, des sociétés de second oeuvre

Finances de USAGES ET PROCESS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USAGES ET PROCESS

INSEE

FREDERIC DELORD

Président de SAS

Depuis la création (22 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de USAGES ET PROCESS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31450 MONTLAURSiègeActif
817 380 991 00015 · ouvert le 15 janvier 2016 · NAF 7022Z

Documents juridiques de USAGES ET PROCESS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2016

Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

Acte

Comptes annuels de USAGES ET PROCESS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USAGES ET PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USAGES ET PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USAGES ET PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant USAGES ET PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de USAGES ET PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USAGES ET PROCESS

BODACC

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
12 septembre 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
30 novembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
12 septembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
17 novembre 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
09 septembre 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
22 octobre 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
12 septembre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
07 février 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
23 septembre 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

30 novembre 2024création
Date d'effet : 22 décembre 2015

Questions fréquentes sur USAGES ET PROCESS

Quel est le numéro SIREN de USAGES ET PROCESS ?

Le numéro SIREN de USAGES ET PROCESS est 817 380 991. Le SIRET de son siège social est 817 380 991 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57817380991.

Qui dirige USAGES ET PROCESS ?

USAGES ET PROCESS est dirigée par FREDERIC DELORD, président de sas.

Où se situe le siège social de USAGES ET PROCESS ?

Le siège social de USAGES ET PROCESS est situé 285 rue du Chateau, 31450 Montlaur.