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USIMOD

Active
Siren302 046 990SARL42800 RIVE DE GIERCréée le 01 novembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 302 046 990, USIMOD est une SARL créée le 1er novembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Liberte-zi Combeplaine zi de Combeplaine, 42800 Rive de Gier. Son activité principale relève du code NAF 295N.

Fiche d'identité de USIMOD

Dénomination
USIMOD
SIREN
302 046 990
SIRET (siège)
302 046 990 00024
N° TVA intracommunautaire
FR59302046990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 046 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
295N
Date de création
01 novembre 1987
Siège social
RUE DE LA LIBERTE-ZI COMBEPLAINE ZI DE COMBEPLAINE, 42800, RIVE DE GIER
Établissements
2
Statut
Active

Finances de USIMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USIMOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de USIMOD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42800 RIVE DE GIERSiègeFermé

    302 046 990 00024 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 295N

  • 42800 DARGOIREFermé

    302 046 990 00032 · ouvert le 30 septembre 1995 · NAF 295N

Documents juridiques de USIMOD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de USIMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USIMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USIMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USIMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant USIMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de USIMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USIMOD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant non associé : DELAPIERRE Michel Jean Dominique.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1987

Questions fréquentes sur USIMOD

Quel est le numéro SIREN de USIMOD ?

Le numéro SIREN de USIMOD est 302 046 990. Le SIRET de son siège social est 302 046 990 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59302046990.

Où se situe le siège social de USIMOD ?

Le siège social de USIMOD est situé rue de la Liberte-zi Combeplaine zi de Combeplaine, 42800 Rive de Gier.

USIMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, USIMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USIMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USIMOD.

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