CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

USISCAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 536 147. Son siège social est situé 45 av du 18eme Ri, 64000 Pau. Son activité principale relève du code NAF 3250A. La direction est assurée par SYLVAIN BARBIER en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de USISCAN

Dénomination
USISCAN
SIREN
494 536 147
SIRET (siège)
494 536 147 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49494536147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 536 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3250A
Date de création
06 mars 2007
Siège social
45 AV DU 18EME RI, 64000, PAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de USISCAN

Fabrication de produits céramiques.

Finances de USISCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USISCAN

SB

SYLVAIN BARBIER

Liquidateur

Depuis la création (06 mars 2007) · 19 ans

Établissements de USISCAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64000 PAUSiègeActif

    494 536 147 00015 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 3250A

Documents juridiques de USISCAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de USISCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USISCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USISCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USISCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant USISCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de USISCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USISCAN

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2007

Questions fréquentes sur USISCAN

Quel est le numéro SIREN de USISCAN ?

Le numéro SIREN de USISCAN est 494 536 147. Le SIRET de son siège social est 494 536 147 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49494536147.

Qui dirige USISCAN ?

USISCAN est dirigée par SYLVAIN BARBIER, liquidateur.

Où se situe le siège social de USISCAN ?

Le siège social de USISCAN est situé 45 av du 18eme Ri, 64000 Pau.

USISCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, USISCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USISCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USISCAN.