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USITECH

Active
Siren503 061 525SAS38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 13 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

USITECH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 061 525. Elle est domiciliée 6 quai Sophie Durand, 38300 Bourgoin-Jallieu. L'entreprise déclare le code NAF 2562B comme activité principale. Elle est dirigée par NORBERT BAL, président de sas.

Fiche d'identité de USITECH

Dénomination
USITECH
SIREN
503 061 525
SIRET (siège)
503 061 525 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96503061525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 061 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
2562B
Date de création
13 mars 2008
Siège social
6 QUAI SOPHIE DURAND, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de USITECH

Mécanique générale en direct ou en sous-traitance, fabrication de produits industriels et métallurgiques.

Finances de USITECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USITECH

NB

NORBERT BAL

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

NM

n'est plus gérant. DURAND Maurice Joseph André nom d'usage : DURAND devient gérant MELONI

MELONI Angelo nom d'usage · de octobre 2014 à novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de USITECH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    503 061 525 00013 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 2562B

  • 38300 MAUBECFermé

    503 061 525 00021 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 2562B

Documents juridiques de USITECH

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 24 février 2023

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de USITECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USITECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USITECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USITECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne USITECH. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de USITECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USITECH

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BAL Norbert Christian Frédéric nom d'usage : BAL devient président. DURAND Maurice Joseph André nom d'usage : DURAND devient directeur général. DURAND Maurice Joseph André nom d'usage : DURAND n'est plus gérant

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MELONI Angelo nom d'usage : MELONI n'est plus gérant. DURAND Maurice Joseph André nom d'usage : DURAND devient gérant.

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  23. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-15

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2008

Questions fréquentes sur USITECH

Quel est le numéro SIREN de USITECH ?

Le numéro SIREN de USITECH est 503 061 525. Le SIRET de son siège social est 503 061 525 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96503061525.

Qui dirige USITECH ?

USITECH est dirigée par NORBERT BAL, président de sas.

Où se situe le siège social de USITECH ?

Le siège social de USITECH est situé 6 quai Sophie Durand, 38300 Bourgoin-Jallieu.

USITECH est-elle toujours en activité ?

Oui, USITECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USITECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USITECH.

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