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USSEGLIO PASCAL

Active
Siren518 015 300Entrepreneur individuel41160 LA VILLE-AUX-CLERCSCréée le 16 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

USSEGLIO PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2009, identifié par le SIREN 518 015 300. Elle est domiciliée 2 Pl du Puits Moree, 41160 La Ville-aux-Clercs. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de USSEGLIO PASCAL

Dénomination
USSEGLIO PASCAL
SIREN
518 015 300
SIRET (siège)
518 015 300 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85518015300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 015 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
16 novembre 2009
Siège social
2 PL DU PUITS MOREE, 41160, LA VILLE-AUX-CLERCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de USSEGLIO PASCAL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de USSEGLIO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USSEGLIO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de USSEGLIO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41160 LA VILLE-AUX-CLERCSSiègeActif

    518 015 300 00016 · ouvert le 16 novembre 2009 · NAF 7490B

Documents juridiques de USSEGLIO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de USSEGLIO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USSEGLIO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USSEGLIO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USSEGLIO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de USSEGLIO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USSEGLIO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2009

Questions fréquentes sur USSEGLIO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de USSEGLIO PASCAL ?

Le numéro SIREN de USSEGLIO PASCAL est 518 015 300. Le SIRET de son siège social est 518 015 300 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85518015300.

Où se situe le siège social de USSEGLIO PASCAL ?

Le siège social de USSEGLIO PASCAL est situé 2 Pl du Puits Moree, 41160 La Ville-aux-Clercs.

USSEGLIO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, USSEGLIO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USSEGLIO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USSEGLIO PASCAL.

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