USSELMANN JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
USSELMANN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 435 408 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de Mulhouse, 68400 Riedisheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de USSELMANN JEAN
INSEE- Dénomination
- USSELMANN JEAN
- SIREN
- 435 408 679
- SIRET (siège)
- 435 408 679 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90435408679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 408 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 16 RUE DE MULHOUSE, 68400, RIEDISHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de USSELMANN JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de USSELMANN JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de USSELMANN JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de USSELMANN JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68400 RIEDISHEIMSiègeActif
435 408 679 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9003A
Documents juridiques de USSELMANN JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de USSELMANN JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USSELMANN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de USSELMANN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour USSELMANN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de USSELMANN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de USSELMANN JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur USSELMANN JEAN
Quel est le numéro SIREN de USSELMANN JEAN ?
Le numéro SIREN de USSELMANN JEAN est 435 408 679. Le SIRET de son siège social est 435 408 679 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90435408679.
Où se situe le siège social de USSELMANN JEAN ?
Le siège social de USSELMANN JEAN est situé 16 rue de Mulhouse, 68400 Riedisheim.
USSELMANN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, USSELMANN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
USSELMANN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USSELMANN JEAN.
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