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USSON FREDERIC

Active
Siren328 260 815Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

USSON FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1983 sous le numéro SIREN 328 260 815. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de USSON FREDERIC

Dénomination
USSON FREDERIC
SIREN
328 260 815
SIRET (siège)
328 260 815 00027
N° TVA intracommunautaire
FR45328260815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 260 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
90 RUE PAUL BERT, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de USSON FREDERIC

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de USSON FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de USSON FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de USSON FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    328 260 815 00027 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 8690E

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    328 260 815 00019 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 8690E

Documents juridiques de USSON FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de USSON FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USSON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de USSON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USSON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de USSON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de USSON FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur USSON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de USSON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de USSON FREDERIC est 328 260 815. Le SIRET de son siège social est 328 260 815 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45328260815.

Où se situe le siège social de USSON FREDERIC ?

Le siège social de USSON FREDERIC est situé 90 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone.

USSON FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, USSON FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USSON FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USSON FREDERIC.

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