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791 148 810

Active
Siren791 148 810Entrepreneur individuel Romans-sur-IsèreCréée le 10 décembre 2024

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents

Fiche d'identité de 791 148 810

Dénomination
791 148 810
SIREN
791 148 810
SIRET (siège)
791 148 810 00025
N° TVA intracommunautaire
FR02791148810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 148 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
10 décembre 2024
Siège social
Romans-sur-Isère
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 791 148 810

Nettoyage automobile

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Dirigeants et représentants de 791 148 810

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 148 810

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Romans-sur-IsèreSiègeActif

    791 148 810 00025 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 4520A

Documents juridiques de 791 148 810

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 791 148 810

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 148 810. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 148 810 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 791 148 810

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-11-25

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2024