USUS ET FRUCTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
USUS ET FRUCTUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2012, identifiée par le SIREN 752 138 347. Son siège social est situé 9 rue du General de Castelnau, 54600 Villers-les-Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par NADINE THIRION en qualité de gérant.
Fiche d'identité de USUS ET FRUCTUS
INSEE- Dénomination
- USUS ET FRUCTUS
- SIREN
- 752 138 347
- SIRET (siège)
- 752 138 347 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83752138347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 138 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 14 juin 2012
- Siège social
- 9 RUE DU GENERAL DE CASTELNAU, 54600, VILLERS-LES-NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de USUS ET FRUCTUS
La gestion de patrimoine la prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés la détention de tout actif mobilier ou immobilier et la gestion desdits actifs
Finances de USUS ET FRUCTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de USUS ET FRUCTUS
INSEEAutre
Gérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 juin 2012) · 14 ans
Autre
Autre
Autre
Établissements de USUS ET FRUCTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54600 VILLERS-LES-NANCYSiègeActif
752 138 347 00014 · ouvert le 05 mai 2012 · NAF 6420Z
Documents juridiques de USUS ET FRUCTUS
INPIComptes annuels de USUS ET FRUCTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour USUS ET FRUCTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de USUS ET FRUCTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour USUS ET FRUCTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant USUS ET FRUCTUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de USUS ET FRUCTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de USUS ET FRUCTUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé : PETITPAIN Jean-Marc, André Gérant : PETITPAIN Nadine, Marguerite, Paulette né(e) THIRION
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-14 · Début d'activité : 2012-05-05
- création
Date d'effet : 14 juin 2012
Questions fréquentes sur USUS ET FRUCTUS
Quel est le numéro SIREN de USUS ET FRUCTUS ?
Le numéro SIREN de USUS ET FRUCTUS est 752 138 347. Le SIRET de son siège social est 752 138 347 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83752138347.
Qui dirige USUS ET FRUCTUS ?
USUS ET FRUCTUS est dirigée par NADINE THIRION, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de USUS ET FRUCTUS ?
Le siège social de USUS ET FRUCTUS est situé 9 rue du General de Castelnau, 54600 Villers-les-Nancy.
USUS ET FRUCTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, USUS ET FRUCTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
USUS ET FRUCTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USUS ET FRUCTUS.
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