Checkers

USUS FRUCTUS & DOMUS

Active
Siren518 588 934SARL75015 PARISCréée le 08 décembre 2009

6831Z · Agences immobilières

Chiffre d'affaires 2014
133 k€
Résultat net 2014
740 €
Capital social
7,5 k€

USUS FRUCTUS & DOMUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2009, identifiée par le SIREN 518 588 934. Elle est domiciliée 22 rue de la Federation, 75015 Paris. USUS FRUCTUS & DOMUS relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z). Le dernier exercice publié (clôture au 30 juin 2014) fait état d'un chiffre d'affaires de 133 k€ pour un résultat net de 740 €. La direction est assurée par SEBASTIEN Lang en qualité de gérant.

Fiche d'identité de USUS FRUCTUS & DOMUS

Dénomination
USUS FRUCTUS & DOMUS
SIREN
518 588 934
SIRET (siège)
518 588 934 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13518588934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Paris 518 588 934
Greffe
Paris
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
08 décembre 2009
Siège social
22 RUE DE LA FEDERATION, 75015, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de USUS FRUCTUS & DOMUS

Les transactions sur immeubles bureaux et fonds de commerce sans maniement de fonds Les opérations de courtage en assurance Le Démarchage financier Le Courtage en opérations de banques et de services de paiements Le Conseil en investissement financier Agent commercial en Immobilier en finance ou pour les activités d'assurances Toutes prestations de services notamment pour le compte de sociétés exerçant une activité de démarchage de formules d'épargne d'investissement et de placement Toutes activités commerciales industrielles financières mobilières ou immobilières se rapportant directement à l'objet précité Les dites activités pouvant être exercées directement ou indirectement et notamment par voie de création de nouveaux établissements d'apport de prise en location-gérance et plus généralement toutes opérations commerciales industrielles civiles financières mobilières ou immobilières pouvant se rattacher à l'objet social ou à tous objets connexes et susceptibles d'en faciliter le développement ou la réalisation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de USUS FRUCTUS & DOMUS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2014133 k€-740 €6,7 k€1,2 k€12,0 k€69,2 k€81,0 k€

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2014 · 18 mois · Bilan simplifié · déposé le 27 juillet 2017

Ratios 2014

Marge EBE
5,1 %
Résultat courant / CA
1,1 %
Autonomie financière
25,2 %
Taux d’endettement
145,7 %
Ratio de liquidité
113,5 %
CAF / CA
4,7 %
Crédit clients
56 j
Crédit fournisseurs
7 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2014

Actif

Poste20142013
Autres immobilisations incorporelles6 450 €2 643 €
Immobilisations corporelles6 574 €5 822 €
Immobilisations financières304 €304 €
TOTAL Actif immobilisé6 877 €8 768 €
Clients et comptes rattachés24 946 €135 512 €
Autres créances6 285 €3 816 €
Valeurs mobilières de placement25 026 €-
Disponibilités5 009 €53 438 €
Charges constatées d'avance1 101 €281 €
TOTAL Actif circulant62 367 €193 046 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif69 244 €201 815 €

Passif

Poste20142013
Capital social ou individuel7 500 €7 500 €
Réserve légale750 €750 €
Report à nouveau2 986 €2 152 €
Résultat de l'exercice740 €834 €
TOTAL Capitaux propres11 976 €11 236 €
Emprunts et dettes assimilées3 296 €-
Fournisseurs et comptes rattachés1 080 €8 432 €
Code 16914 147 €-
Autres dettes52 891 €182 147 €
TOTAL Dettes57 268 €190 579 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif69 244 €201 815 €
Code 1823 606 €-

Compte de résultat

Poste20142013
Production vendue - services132 976 €204 887 €
TOTAL Produits d'exploitation132 977 €204 887 €
Autres charges externes45 167 €40 222 €
Impôts, taxes et versements assimilés94 €6 941 €
Salaires et traitements46 450 €126 641 €
Charges sociales34 526 €27 598 €
Dotations aux amortissements5 497 €2 495 €
Autres charges−5 €-
TOTAL Charges d'exploitation131 728 €203 897 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 248 €990 €
Produits financiers237 €-
Charges financières10 €-
Charges exceptionnelles70 €7 €
Impôts sur les bénéfices665 €149 €
BÉNÉFICE OU PERTE740 €834 €
Code 37425 164 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de USUS FRUCTUS & DOMUS

SL

SEBASTIEN Lang

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de USUS FRUCTUS & DOMUS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    518 588 934 00027 · ouvert le 27 novembre 2009 · NAF 6831Z

  • 75015 ParisActif

    518 588 934 00035 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6831Z

  • 92330 SCEAUXFermé

    518 588 934 00019 · ouvert le 27 novembre 2009 · NAF 6831Z

Documents juridiques de USUS FRUCTUS & DOMUS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de USUS FRUCTUS & DOMUS

USUS FRUCTUS & DOMUS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2014

Bilan simplifié

27 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de USUS FRUCTUS & DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour USUS FRUCTUS & DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant USUS FRUCTUS & DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de USUS FRUCTUS & DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de USUS FRUCTUS & DOMUS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2009

Questions fréquentes sur USUS FRUCTUS & DOMUS

Quel est le numéro SIREN de USUS FRUCTUS & DOMUS ?

Le numéro SIREN de USUS FRUCTUS & DOMUS est 518 588 934. Le SIRET de son siège social est 518 588 934 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13518588934.

Qui dirige USUS FRUCTUS & DOMUS ?

USUS FRUCTUS & DOMUS est dirigée par SEBASTIEN Lang, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de USUS FRUCTUS & DOMUS ?

USUS FRUCTUS & DOMUS a déclaré un chiffre d'affaires de 133 k€ sur l'exercice 2014, clos le 30 juin 2014. Le résultat net de l'exercice est de 740 €.

Où se situe le siège social de USUS FRUCTUS & DOMUS ?

Le siège social de USUS FRUCTUS & DOMUS est situé 22 rue de la Federation, 75015 Paris.

USUS FRUCTUS & DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, USUS FRUCTUS & DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

USUS FRUCTUS & DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour USUS FRUCTUS & DOMUS.