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V 33 SA

Active
Siren305 690 158SA39210 DOMBLANSCréée le 16 avril 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,2 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 305 690 158, V 33 SA est une SA créée le 16 avril 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve La Muyre, 39210 Domblans. L'entreprise déclare le code NAF 2030Z comme activité principale. La direction est assurée par MARIE DE GRIVEL en qualité de président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de V 33 SA

Dénomination
V 33 SA
SIREN
305 690 158
SIRET (siège)
305 690 158 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88305690158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 690 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
8 160 000 €
Code NAF / APE
2030Z
Date de création
16 avril 1976
Siège social
LA MUYRE, 39210, DOMBLANS
Établissements
17
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de V 33 SA

v33.frv33_officielv33francev33market03 84 35 00 00

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de V 33 SA

Fabrication, achat et vente de vernis, peintures, produits d'entretien décapants, diluants, colles, pinceaux de toutes formes, achat, vente de revêtements muraux en tous genres.

Finances de V 33 SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de V 33 SA

LD

LOISE DE GRIVEL

Autre

JD

JEROME DE GRIVEL

Autre

FD

FRANCOIS DE GRIVEL

Autre

MD

MARIE DE GRIVEL

Président du conseil d’administration

A

AUDIT DIAGNOSTIC CONSULTING

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2011

Anciens dirigeants (4)

B

BOUMAZA n'est plus membre du conseil de surveillance

BOUMAZA Emmanuelle Yamina nom d'usage · de juillet 2021 à juillet 2022

DD

devient président du directoire. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus président du directoire. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus membre du directoire DE GRIVEL

DE GRIVEL Marie nom d'usage · de mars 2019 à juin 2020

S

SERISET devient membre du conseil de surveillance. DEMIMUID Ludovic nom d'usage : DEMIMUID n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CAILLET CHOUBLANC Sylvie nom d'usage : CAILLET CHOUBLANC devient commissaire aux comptes suppléant

SERISET Stéphane Michel Jean nom d'usage · de août 2016 à mars 2019

DS

devient membre du directoire SAINT-JEVIN

SILAGHI Isabelle Sylvie nom d'usage · de avril 2016 à août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de V 33 SA

17 établissements, dont 4 en activité.

  • 39210 DOMBLANSSiègeActif

    305 690 158 00012 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 2030Z

  • 69570 DARDILLYActif

    305 690 158 00046 · ouvert le 18 mars 1985 · NAF 6820B

  • 69970 CHAPONNAYActif

    305 690 158 00202 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 2030Z

  • 95330 DOMONTActif

    305 690 158 00210 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 4673B

  • 33800 BORDEAUXFermé

    305 690 158 00053 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 631E

  • 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCYFermé

    305 690 158 00079 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 631E

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    305 690 158 00087 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 631E

  • 59290 WASQUEHALFermé

    305 690 158 00095 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 631E

  • 33560 SAINTE-EULALIEFermé

    305 690 158 00111 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 631E

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé

    305 690 158 00129 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 631E

  • 13015 MARSEILLE 15EMEFermé

    305 690 158 00137 · ouvert le 15 janvier 1990 · NAF 631E

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORFermé

    305 690 158 00145 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 631E

  • 91070 BONDOUFLEFermé

    305 690 158 00152 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 631E

  • 91070 BONDOUFLEFermé

    305 690 158 00160 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 631E

  • 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERFermé

    305 690 158 00178 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 4673B

  • 73210 LA PLAGNE TARENTAISEFermé

    305 690 158 00186 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702A

  • 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé

    305 690 158 00194 · ouvert le 28 décembre 2008 · NAF 4673B

Documents juridiques de V 33 SA

28 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2019

  • Acte

Dépôt du 08 février 2019

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 03 août 2016

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 février 2007

  • Acte

Dépôt du 23 février 2005

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 28 août 2001

  • Acte

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 10 août 1994

  • Acte

Dépôt du 24 août 1993

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 04 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de V 33 SA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour V 33 SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de V 33 SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour V 33 SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de V 33 SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de V 33 SA

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus président du directoire. DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL devient président du conseil d'administration. DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL devient directeur général. DE GRIVEL Loïse Julie Cécile Fidèle nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus président du conseil de surveillance. DE GRIVEL François Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus vice président du conseil de surveillance. DE GRIVEL Loïse Julie Cécile Fidèle nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL Loïse Julie Cécile Fidèle nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil d'administration. DE GRIVEL François Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL François Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil d'administration. SERISET Stéphane Michel Jean nom d'usage : SERISET n'est plus membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du directoire. DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil d'administration. DE GRIVEL Jérôme nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du directoire. DE GRIVEL Jérôme nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil d'administration. SILAGHI Isabelle Sylvie nom d'usage : SAINT-JEVIN n'est plus membre du directoire. CAILLET CHOUBLANC Sylvie nom d'usage : CAILLET CHOUBLANC n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BOUMAZA Emmanuelle Yamina nom d'usage : BOUMAZA n'est plus membre du conseil de surveillance

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    DE GRIVEL Christian Ariel Henri nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus président du conseil de surveillance. DE GRIVEL Loïse nom d'usage : DE GRIVEL devient président du conseil de surveillance. DE GRIVEL Christian Ariel Henri nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du conseil de surveillance

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL devient président du directoire. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus président du directoire. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus membre du directoire

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    SERISET Stéphane Michel Jean nom d'usage : SERISET devient membre du conseil de surveillance. DEMIMUID Ludovic nom d'usage : DEMIMUID n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CAILLET CHOUBLANC Sylvie nom d'usage : CAILLET CHOUBLANC devient commissaire aux comptes suppléant.

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    SILAGHI Isabelle Sylvie nom d'usage : SAINT-JEVIN devient membre du directoire.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    DE GRIVEL Christian Ariel Henri nom d'usage : DE GRIVEL devient président du conseil de surveillance. DE GRIVEL François Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus vice président du conseil de surveillance. DE GRIVEL Christian Ariel Henri nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL François Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL Loïse Julie Cécicle Fidèle nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du conseil de surveillance. BOUMAZA Emmanuelle Yamina nom d'usage : BOUMAZA devient membre du conseil de surveillance. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE devient président du directoire. DE GRIVEL Christian Ariel Henri nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus Président du comité de surveillance. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE devient membre du directoire. DE GRIVEL Marie nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du directoire. DE GRIVEL Jérôme nom d'usage : DE GRIVEL devient membre du directoire. DE GRIVEL Fançois Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus vice président du conseil de surveillance. DE GRIVEL Christian Ariel Henri nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du comité de surveillance. DE GRIVEL Fançois Jean Thomas Fidel nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du comité de surveillance. DE GRIVEL Jérome Claude Sylvain Fidèle nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du directoire. DE GRIVEL Marie Emile Charlotte Fidele nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du directoire. DE GRIVEL Loïse Julie Cécile Fidèle nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du comité de surveillance. BOUMAZA Emmanuelle Yamina nom d'usage : BOUMAZA n'est plus membre du comité de surveillance. DEMIMUID Ludovic nom d'usage : DEMIMUID n'est plus commissaire aux comptes suppléant. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL Francois nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du conseil de surveillance. DE GRIVEL Loïse nom d'usage : DE GRIVEL n'est plus membre du conseil de surveillance. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus président du directoire. BOUMAZA Emmanuelle nom d'usage : BOUMAZA n'est plus membre du conseil de surveillance. LESEUTE Bertrand nom d'usage : LESEUTE n'est plus membre du directoire.

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    RAUX Gilbert nom d'usage : RAUX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DUPIN Bernard nom d'usage : DUPIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration AUDIT DIAGNOSTIC CONSULTING devient commissaire aux comptes titulaire. DEMIMUID Ludovic nom d'usage : DEMIMUID devient commissaire aux comptes suppléant.

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1976

Labels et certificats de V 33 SA

V 33 SA publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 93/100 au titre de 2025 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2025 : 93/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : 87/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : 98/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : 97/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 98/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : 89/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : 83/100251 à 999 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2018 : 98/100251 à 999 salariés

Détail des indicateurs 2025

  • Écart de rémunération38/40
  • Écart de taux d'augmentation (hors promotion)20/20
  • Écart de taux de promotion15/15
  • Augmentations au retour de congé maternité15/15
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations5/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par V 33 SA

V 33 SA possède un large portefeuille de marques françaises ; les 320 dépôts les plus récents auprès de l'INPI sont listés ci-dessous. La protection couvre 25 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • V33 OPTIK

    N° 4913902 · Déposée le 17 novembre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 17 novembre 2032

  • ENFIN LIBRES !

    N° 4898368 · Déposée le 16 septembre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 septembre 2032

  • HAUTE SAISON

    N° 4898367 · Déposée le 16 septembre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 septembre 2032

  • MULTI MATERIO

    N° 4883368 · Déposée le 08 juillet 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 08 juillet 2032

  • ESSENSIA

    N° 4877656 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juin 2032

  • PERFECT NATURE

    N° 4877655 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juin 2032

  • BUCOOLIK

    N° 4877654 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juin 2032

  • GOOD JOB

    N° 4877652 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juin 2032

  • ZERO STRESS

    N° 4877651 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juin 2032

  • NORTH FACE

    N° 4877650 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

  • FACE NORD

    N° 4877649 · Déposée le 16 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juin 2032

  • COUP D'ECLAT

    N° 4877307 · Déposée le 15 juin 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 15 juin 2032

  • C

    N° 4840182 · Déposée le 03 février 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 1, 2, 5 · valable jusqu’au 03 février 2032

  • Cecil PROFESSIONNEL

    N° 4840181 · Déposée le 03 février 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 1, 2, 5 · valable jusqu’au 03 février 2032

  • L'HARMONISTE

    N° 4786400 · Déposée le 19 juillet 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 2, 9, 27, 42 · valable jusqu’au 19 juillet 2031

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4715542 · Déposée le 23 décembre 2020 · Marque figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 1, 2, 3, 17, 37, 42

  • V

    N° 4715540 · Déposée le 23 décembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 1, 2, 3, 17, 37, 42 · valable jusqu’au 23 décembre 2030

  • V33

    N° 4715535 · Déposée le 23 décembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 1, 2, 3, 17, 37, 42 · valable jusqu’au 23 décembre 2030

  • A LA SOURCE DE VOS PROJETS

    N° 4715343 · Déposée le 23 décembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 1, 2, 3, 17, 37, 42 · valable jusqu’au 23 décembre 2030

  • OEILLET DE REINE

    N° 4703408 · Déposée le 19 novembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 27 · valable jusqu’au 19 novembre 2030

  • les Vapos

    N° 4675772 · Déposée le 20 août 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 20 août 2030

  • BELLE JEANNE

    N° 4630500 · Déposée le 06 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 27 · valable jusqu’au 06 mars 2030

  • DAME ANTOINETTE

    N° 4630499 · Déposée le 06 mars 2020 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 27

  • MAITRE DOMINO

    N° 4630497 · Déposée le 06 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 27 · valable jusqu’au 06 mars 2030

  • FLORETTE

    N° 4630495 · Déposée le 06 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 27 · valable jusqu’au 06 mars 2030

  • BELLES PEINTURES ET MOTIFS SENSIBLES

    N° 4630493 · Déposée le 06 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 2, 27 · valable jusqu’au 06 mars 2030

  • LES VELOURS

    N° 4630490 · Déposée le 06 mars 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 06 mars 2030

  • COULEURS D'ICI

    N° 4604128 · Déposée le 02 décembre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 02 décembre 2029

  • VELOURS DE PAPIER

    N° 4567282 · Déposée le 12 juillet 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 27 · valable jusqu’au 12 juillet 2029

  • LA COLLECTION VELOURS

    N° 4567278 · Déposée le 12 juillet 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 2, 27 · valable jusqu’au 12 juillet 2029

  • RÊVE DE JARDIN

    N° 4561712 · Déposée le 21 juin 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 21 juin 2029

  • V33 VARIATION DE BLANC

    N° 4474085 · Déposée le 02 août 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 02 août 2028

  • V33 NET & SANS BAVURE

    N° 4474083 · Déposée le 02 août 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 02 août 2028

  • VARIATION DE BLANC

    N° 4437198 · Déposée le 15 mars 2018 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

  • NET & SANS BAVURE

    N° 4437197 · Déposée le 15 mars 2018 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

  • VELOURS DE PEINTURE

    N° 4415077 · Déposée le 22 décembre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 22 décembre 2027

  • V33 RENOVATION

    N° 4403117 · Déposée le 09 novembre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 novembre 2027

  • COLOR SERVICE

    N° 4387450 · Déposée le 11 septembre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 2, 7, 37, 42 · valable jusqu’au 11 septembre 2027

  • V33 PERFECTION

    N° 4387445 · Déposée le 11 septembre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 11 septembre 2027

  • V33 RENOVATION PERFECTION

    N° 4387442 · Déposée le 11 septembre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 11 septembre 2027

  • EASY RENO

    N° 4387041 · Déposée le 08 septembre 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 08 septembre 2027

  • BATIXO

    N° 4377199 · Déposée le 18 juillet 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 18 juillet 2027

  • V33 EASY

    N° 4377145 · Déposée le 18 juillet 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 18 juillet 2027

  • ARTIK

    N° 4361534 · Déposée le 15 mai 2017 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 2

  • V33 RENOV'MUR

    N° 4357407 · Déposée le 26 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 26 avril 2027

  • BLACK BISON

    N° 4334552 · Déposée le 02 février 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 3 · valable jusqu’au 02 février 2027

  • 33

    N° 4334549 · Déposée le 02 février 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 1, 2, 3, 16 · valable jusqu’au 02 février 2027

  • COULEURS DES RÉGIONS

    N° 4334544 · Déposée le 02 février 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 02 février 2027

  • IVVI

    N° 4333567 · Déposée le 30 janvier 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 30 janvier 2027

  • 163, Faubourg

    N° 4326711 · Déposée le 04 janvier 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 04 janvier 2027

  • RENOV' MUR

    N° 4325180 · Déposée le 27 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

  • BAXX

    N° 4324808 · Déposée le 23 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 23 décembre 2026

  • V33 UNIK

    N° 4324785 · Déposée le 23 décembre 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 23 décembre 2026

  • INSTANT COULEURS

    N° 4324783 · Déposée le 23 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

  • BLANC REFRESH

    N° 4322694 · Déposée le 16 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 décembre 2026

  • BLANC CHRONO

    N° 4322679 · Déposée le 16 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 2

  • HOMIO

    N° 4322676 · Déposée le 16 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 décembre 2026

  • EXELIT'

    N° 4322673 · Déposée le 16 décembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 décembre 2026

  • ESPRIT INDUS

    N° 4316005 · Déposée le 21 novembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 21 novembre 2026

  • MASK & COLOR!

    N° 4300286 · Déposée le 19 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 19 septembre 2036

  • COLOR MASK

    N° 4288220 · Déposée le 19 juillet 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · expirée le 19 juillet 2026

  • LES VAPOS

    N° 4268489 · Déposée le 28 avril 2016 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 2

  • HD

    N° 4260511 · Déposée le 29 mars 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 2 · expirée le 29 mars 2026

  • Haute Définition

    N° 4260510 · Déposée le 29 mars 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 mars 2036

  • COLLECTION Les Couleurs

    N° 4260509 · Déposée le 29 mars 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 mars 2036

  • COLLECTION Les Intemporelles

    N° 4260506 · Déposée le 29 mars 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 2 · expirée le 29 mars 2026

  • HUILE CREME

    N° 4260503 · Déposée le 29 mars 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 mars 2036

  • ACTI'PUR

    N° 4213516 · Déposée le 29 septembre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 19 · expirée le 29 septembre 2025

  • GENERATION RENOVATION

    N° 4200997 · Déposée le 31 juillet 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 31 juillet 2025

  • COLLECTION Les Contemporaines

    N° 4197772 · Déposée le 20 juillet 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 juillet 2025

  • COLLECTION Les Authentiques

    N° 4197769 · Déposée le 20 juillet 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 juillet 2025

  • EASY COVER

    N° 4179993 · Déposée le 11 mai 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 11 mai 2035

  • COLLECTION Les Transparentes

    N° 4174092 · Déposée le 16 avril 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 16 avril 2025

  • COLLECTION Les Opaques

    N° 4174085 · Déposée le 16 avril 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 16 avril 2025

  • EASY PROTECT

    N° 4163982 · Déposée le 11 mars 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 11 mars 2035

  • HYPNOTIK

    N° 4162298 · Déposée le 05 mars 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 35 · valable jusqu’au 05 mars 2035

  • COLOR MATCH

    N° 4139300 · Déposée le 04 décembre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 04 décembre 2034

  • V33 BLANC PERFECT

    N° 4120800 · Déposée le 25 septembre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 25 septembre 2034

  • ECLAT

    N° 4111139 · Déposée le 08 août 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 08 août 2034

  • COLORSCOPE

    N° 4101078 · Déposée le 26 juin 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 26 juin 2024

  • PUR-CONTROL

    N° 4089684 · Déposée le 09 mai 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 mai 2034

  • THERMO-CONTROL

    N° 4089682 · Déposée le 09 mai 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 mai 2034

  • SOUND-CONTROL

    N° 4089680 · Déposée le 09 mai 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 mai 2034

  • DECOLAB

    N° 4089676 · Déposée le 09 mai 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 mai 2034

  • EASY RELOOK

    N° 4084039 · Déposée le 14 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 14 avril 2034

  • BLANC PERFECT

    N° 4084029 · Déposée le 14 avril 2014 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 2, 3, 17

  • DECO ACTIV'

    N° 4084018 · Déposée le 14 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 17 · valable jusqu’au 14 avril 2034

  • HOME SOLUTIONS

    N° 4084012 · Déposée le 14 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 14 avril 2034

  • ET POURQUOI PAS ?

    N° 4081675 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 17 · expirée le 04 avril 2024

  • BLANC PROFESSIONNEL

    N° 4081667 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 04 avril 2034

  • BLANC RENOVATION

    N° 4081665 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 04 avril 2034

  • PEINTURES DECO TECHNIQUES

    N° 4081652 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 04 avril 2024

  • RESIST'EXTREME

    N° 4081643 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 17 · valable jusqu’au 04 avril 2034

  • CARTE BLANCHE A MON PROJET

    N° 4081640 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 04 avril 2034

  • CARTE BLANCHE

    N° 4081632 · Déposée le 04 avril 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 04 avril 2034

  • COULEURS & MOI

    N° 4044229 · Déposée le 31 octobre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 31 octobre 2023

  • MES COULEURS & MOI

    N° 4044222 · Déposée le 31 octobre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 31 octobre 2023

  • LES COULEURS PRÊTES À PORTER

    N° 4035081 · Déposée le 25 septembre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 septembre 2023

  • LES PRÊTES À PORTER

    N° 4035067 · Déposée le 25 septembre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 septembre 2023

  • COLORISSIM

    N° 4020521 · Déposée le 17 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 17 juillet 2033

  • ESPRIT LOFT

    N° 4020078 · Déposée le 16 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juillet 2033

  • RELOOKING STRATIFIE V33

    N° 4019882 · Déposée le 16 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juillet 2033

  • RELOOKING PARQUET V33

    N° 4019881 · Déposée le 16 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juillet 2033

  • RELOOKING LAMBRIS V33

    N° 4019876 · Déposée le 16 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juillet 2033

  • RELOOKING SOL V33

    N° 4019873 · Déposée le 16 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 juillet 2033

  • COLORS AVENUE

    N° 4007697 · Déposée le 28 mai 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 28 mai 2023

  • VERNIS RELOOKING V33

    N° 3976203 · Déposée le 22 janvier 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 22 janvier 2033

  • PROTECTION UV MAX V33

    N° 3953502 · Déposée le 15 octobre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 15 octobre 2022

  • IMPREGNANT PROTECTEUR V33

    N° 3953485 · Déposée le 15 octobre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 15 octobre 2022

  • PRIM'SO

    N° 3952194 · Déposée le 09 octobre 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 octobre 2032

  • LE BOIS, VOUS ET NOUS

    N° 3921562 · Déposée le 22 mai 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 22 mai 2032

  • PROTECTION UV MAX

    N° 3919966 · Déposée le 14 mai 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 14 mai 2022

  • TECHNOLOGIE HYDRO REGUL

    N° 3919965 · Déposée le 14 mai 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 14 mai 2022

  • CLIMAFLEX

    N° 3911950 · Déposée le 10 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 10 avril 2022

  • IMPREGNANT PROTECTACTIV'

    N° 3911943 · Déposée le 10 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 10 avril 2022

  • IMPREGNANT PROTECTEUR

    N° 3911922 · Déposée le 10 avril 2012 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 2, 3, 17

  • BOISINE

    N° 3907902 · Déposée le 26 mars 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 26 mars 2022

  • PROTECTION WOODTOUCH

    N° 3900206 · Déposée le 24 février 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 24 février 2022

  • WOODTOUCH

    N° 3900201 · Déposée le 24 février 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 24 février 2032

  • NUTRIFIANT

    N° 3866239 · Déposée le 12 octobre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 12 octobre 2021

  • BÂTI TRADITIONNEL

    N° 3845601 · Déposée le 11 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 1, 2, 17

  • BÂTI ÉCOLOGIQUE

    N° 3845328 · Déposée le 11 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 11 juillet 2031

  • BÂTI MODERNE

    N° 3845312 · Déposée le 11 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 17 · expirée le 11 juillet 2021

  • NUTRIFICATEUR

    N° 3845122 · Déposée le 08 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 08 juillet 2021

  • HYDRO EXPERT

    N° 3841894 · Déposée le 27 juin 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 27 juin 2031

  • CLIMAT EXPERT

    N° 3841884 · Déposée le 27 juin 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 27 juin 2031

  • AQUA EXPERT

    N° 3841853 · Déposée le 27 juin 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 27 juin 2031

  • AQUARESIST

    N° 3835370 · Déposée le 30 mai 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 30 mai 2031

  • BÂTI NATUREL

    N° 3823731 · Déposée le 14 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 14 avril 2031

  • BÂTI CONTEMPORAIN

    N° 3823728 · Déposée le 14 avril 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 14 avril 2021

  • BÂTI ANCIEN

    N° 3823722 · Déposée le 14 avril 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 14 avril 2021

  • PE DECO

    N° 3821629 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • L'ATELIER COULEUR

    N° 3821618 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 7 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • PROTECTACTIV'

    N° 3821606 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • COVERACTIV'

    N° 3821598 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • HYDROACTIV'

    N° 3821566 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • PURACTIV'

    N° 3821556 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • SOUNDACTIV'

    N° 3821550 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • GRIPACTIV'

    N° 3821544 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • ISOLACTIV'

    N° 3821520 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 avril 2031

  • NATURLAB

    N° 3788358 · Déposée le 07 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 07 décembre 2030

  • NATURE LAB

    N° 3788353 · Déposée le 07 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 07 décembre 2020

  • NATUROLOGY

    N° 3788324 · Déposée le 07 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 07 décembre 2020

  • DECAP SEC

    N° 3770991 · Déposée le 01 octobre 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3 · valable jusqu’au 01 octobre 2030

  • (TROPHEE DE LA VITRIFICATION)

    N° 3755843 · Déposée le 23 juillet 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 2, 35, 41 · valable jusqu’au 23 juillet 2030

  • TROPHEE DE LA VITRIFICATION PLASTOR

    N° 3755838 · Déposée le 23 juillet 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 2, 35, 41 · valable jusqu’au 23 juillet 2030

  • V33 EXPERT

    N° 3725406 · Déposée le 29 mars 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 mars 2030

  • EPURE

    N° 3716885 · Déposée le 26 février 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 26 février 2020

  • ESSENSIA

    N° 3707263 · Déposée le 25 janvier 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 janvier 2020

  • COLLECT-T

    N° 3686864 · Déposée le 27 octobre 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 40, 42 · valable jusqu’au 27 octobre 2029

  • BIAQUA

    N° 3669675 · Déposée le 07 août 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 07 août 2029

  • BAOBAB

    N° 3661574 · Déposée le 02 juillet 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 02 juillet 2019

  • COULEURS PERFECTION V33

    N° 3661573 · Déposée le 02 juillet 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 02 juillet 2029

  • PEINTURES PERFECTION V33

    N° 3661571 · Déposée le 02 juillet 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 02 juillet 2029

  • DIRECT PROTECT

    N° 3659443 · Déposée le 23 juin 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 23 juin 2029

  • MURALES PERFECTION

    N° 3644428 · Déposée le 16 avril 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 avril 2029

  • BOISERIES PERFECTION

    N° 3644426 · Déposée le 16 avril 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 avril 2029

  • DÉCO PROTECT

    N° 3642845 · Déposée le 08 avril 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 08 avril 2019

  • IDECO

    N° 3632089 · Déposée le 24 février 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 24 février 2029

  • DESIGN TOUCH

    N° 3632088 · Déposée le 24 février 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 24 février 2019

  • LASURE UV MAX

    N° 3623039 · Déposée le 16 janvier 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 16 janvier 2019

  • WOOD COUTURE

    N° 3609274 · Déposée le 04 novembre 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 04 novembre 2018

  • AQUANAT

    N° 3605489 · Déposée le 17 octobre 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 17 octobre 2028

  • ESPRIT DE ROCHES

    N° 3601584 · Déposée le 30 septembre 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 30 septembre 2018

  • TENUE EXTRÊME

    N° 3587377 · Déposée le 09 juillet 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 4 · valable jusqu’au 09 juillet 2028

  • FACILE À VIVRE

    N° 3587376 · Déposée le 09 juillet 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 09 juillet 2028

  • IMAGINATIV'

    N° 3573887 · Déposée le 06 mai 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 06 mai 2018

  • EXTREM PROTECT

    N° 3570027 · Déposée le 16 avril 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 avril 2028

  • PURE PROTECTION

    N° 3570026 · Déposée le 16 avril 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 16 avril 2018

  • PUR PROTECT

    N° 3570024 · Déposée le 16 avril 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 avril 2028

  • ECOPROTECT

    N° 3570023 · Déposée le 16 avril 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 16 avril 2028

  • EFFIX T

    N° 3564594 · Déposée le 25 mars 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 16, 17 · expirée le 25 mars 2018

  • EFFIX

    N° 3564591 · Déposée le 25 mars 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 16, 17 · expirée le 25 mars 2018

  • PARFIX

    N° 3560894 · Déposée le 06 mars 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 17 · expirée le 06 mars 2018

  • POWER PLASTOR

    N° 3553094 · Déposée le 01 février 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 16, 17 · expirée le 01 février 2018

  • MS POWER PLASTOR

    N° 3553093 · Déposée le 01 février 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 16, 17 · expirée le 01 février 2018

  • EFFET BOHÈME

    N° 3545313 · Déposée le 20 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 décembre 2017

  • EFFET DINOSAURE

    N° 3545312 · Déposée le 20 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 décembre 2017

  • EFFET PIRATE

    N° 3545311 · Déposée le 20 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 décembre 2017

  • EFFET PRINCESSE

    N° 3545310 · Déposée le 20 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 décembre 2017

  • IL ÉTAIT UNE FOIS LIBÉRON

    N° 3545308 · Déposée le 20 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 20 décembre 2017

  • SIMPLEMENT BLANC V33

    N° 3542296 · Déposée le 06 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 06 décembre 2027

  • ECLAT DE BLANC

    N° 3502523 · Déposée le 25 mai 2007 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2 · valable jusqu’au 25 mai 2027

  • BLANC PERFECTION

    N° 3502522 · Déposée le 25 mai 2007 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2 · valable jusqu’au 25 mai 2027

  • PATRIM

    N° 3481879 · Déposée le 15 février 2007 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 15 février 2027

  • COULEURS DE L'EST

    N° 3481878 · Déposée le 15 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 15 février 2017

  • COULEURS DE L'OUEST

    N° 3481877 · Déposée le 15 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 15 février 2017

  • COULEURS DU NORD

    N° 3481875 · Déposée le 15 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 15 février 2017

  • COULEURS NATURE V33

    N° 3462115 · Déposée le 10 novembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 10 novembre 2026

  • AQUALIA

    N° 3461095 · Déposée le 07 novembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 07 novembre 2026

  • PRIMO-T

    N° 3461093 · Déposée le 07 novembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 07 novembre 2026

  • WOOD PIGMA

    N° 3450941 · Déposée le 18 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 18 septembre 2036

  • VERNIS BROCANTE

    N° 3450443 · Déposée le 14 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 14 septembre 2016

  • PUR-T

    N° 3450440 · Déposée le 14 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 14 septembre 2036

  • Vive la Déco

    N° 3440638 · Déposée le 13 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 5, 16, 35, 39, 41 · expirée le 13 juillet 2016

  • LE COMPTOIR DES COULEURS

    N° 3440637 · Déposée le 13 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 13 juillet 2036

  • La Déco & Vous

    N° 3440636 · Déposée le 13 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 5, 16, 35, 39, 41 · expirée le 13 juillet 2016

  • ESPRIT DE MÉTAL LIBÉRON

    N° 3412419 · Déposée le 24 février 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 24 février 2016

  • COULEURS DU SUD

    N° 3412417 · Déposée le 24 février 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 24 février 2016

  • COULEURS DES RÉGIONS

    N° 3412416 · Déposée le 24 février 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 24 février 2016

  • ESPRIT D'ETOFFES LIBERON

    N° 3396169 · Déposée le 07 décembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 07 décembre 2015

  • FIXALITHE

    N° 3385222 · Déposée le 11 octobre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 11 octobre 2025

  • ESPRIT DE NATURE LIBÉRON

    N° 3371770 · Déposée le 22 juillet 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 22 juillet 2015

  • LAIT DE BRILLANCE

    N° 3371769 · Déposée le 22 juillet 2005 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 22 juillet 2035

  • ESPRIT DE FILS LIBÉRON

    N° 3371766 · Déposée le 22 juillet 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 22 juillet 2015

  • SECRETS DES RÉGIONS V33

    N° 3364088 · Déposée le 09 juin 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 09 juin 2015

  • BIACTIV

    N° 3362297 · Déposée le 31 mai 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 31 mai 2025

  • ESPRIT DE LAQUES LIBERON

    N° 3361185 · Déposée le 25 mai 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 25 mai 2025

  • ESPRIT DE PATINES LIBERON

    N° 3361183 · Déposée le 25 mai 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 25 mai 2025

  • 100 % MÉTAL LIBÉRON

    N° 3351756 · Déposée le 08 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 08 avril 2025

  • VERNIS SELLIER LIBÉRON

    N° 3351755 · Déposée le 08 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 08 avril 2015

  • VERNIS ORGANDI LIBÉRON

    N° 3351754 · Déposée le 08 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 08 avril 2015

  • VERNIS BOHÈME LIBÉRON

    N° 3351752 · Déposée le 08 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 08 avril 2015

  • V33 RÊVE DE……

    N° 3351140 · Déposée le 06 avril 2005 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 06 avril 2035

  • SATIN REFLETS V33

    N° 3351139 · Déposée le 06 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 avril 2025

  • BRILLANT LAQUÉ V33

    N° 3351138 · Déposée le 06 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 avril 2025

  • MAT POUDRÉ V33

    N° 3351137 · Déposée le 06 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 avril 2025

  • SECRETS D'EFFETS V33

    N° 3348935 · Déposée le 24 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 24 mars 2015

  • SECRETS DE MATIÈRES V33

    N° 3348932 · Déposée le 24 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 24 mars 2015

  • SECRETS D'ASPECTS V33

    N° 3348930 · Déposée le 24 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 24 mars 2015

  • EXTRASOL

    N° 3348928 · Déposée le 24 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 24 mars 2025

  • EXTRAFER

    N° 3348925 · Déposée le 24 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 24 mars 2025

  • CLEAN PROTECT

    N° 3319440 · Déposée le 20 octobre 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 20 octobre 2034

  • DECAP FLASH

    N° 3299278 · Déposée le 23 juin 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 23 juin 2034

  • LIBCOSOL

    N° 3294680 · Déposée le 28 mai 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 28 mai 2024

  • ACTIMAX

    N° 3282175 · Déposée le 25 mars 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 25 mars 2034

  • Pures Couleurs de V 33

    N° 3262189 · Déposée le 10 décembre 2003 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 10 décembre 2033

  • OPTISIUM

    N° 3249794 · Déposée le 07 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 07 octobre 2023

  • GEL'EXPRESS V 33

    N° 3249474 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 06 octobre 2033

  • DUOCOLOR

    N° 3249473 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 octobre 2013

  • COULEURS MURALES V 33

    N° 3249472 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 octobre 2023

  • BLANCS PROFONDS V 33

    N° 3249471 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 octobre 2023

  • SECRETS DE COULEURS

    N° 3249470 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 06 octobre 2033

  • HYDROBIO

    N° 3249469 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 octobre 2013

  • HI-PROTECT

    N° 3249467 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 06 octobre 2033

  • REZO

    N° 3249466 · Déposée le 06 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 06 octobre 2023

  • Couleurs Passion

    N° 3236369 · Déposée le 11 juillet 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 11 juillet 2023

  • PEINTURES PIÈCES À VIVRE

    N° 3233151 · Déposée le 25 juin 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juin 2013

  • V 33

    N° 3220342 · Déposée le 11 avril 2003 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 11 avril 2033

  • V trente-trois

    N° 3217925 · Déposée le 28 mars 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 28 mars 2013

  • ANTIGOUTTE PERFECT

    N° 3165275 · Déposée le 22 mai 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 22 mai 2022

  • PASSAGES EXTREMES

    N° 3165273 · Déposée le 22 mai 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 22 mai 2032

  • V33 PRO

    N° 3161777 · Déposée le 26 avril 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 26 avril 2022

  • TECHNOLOGIE SELF CROSSLINKED TSC

    N° 3149658 · Déposée le 22 février 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 22 février 2012

  • QUINTESSENCE

    N° 3143752 · Déposée le 25 janvier 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3 · expirée le 25 janvier 2012

  • EFFET RETRACT

    N° 3129632 · Déposée le 06 novembre 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 06 novembre 2021

  • AQUA GEL

    N° 3102033 · Déposée le 23 mai 2001 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 23 mai 2031

  • LA BOUTIQUE MÉTAL

    N° 3087564 · Déposée le 08 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 08 mars 2011

  • PLASTOR

    N° 3038911 · Déposée le 05 juillet 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 8, 9, 17, 21 · valable jusqu’au 30 avril 2030

  • ET SI ON HABITAIT AUTREMENT

    N° 3031286 · Déposée le 30 mai 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 19, 20, 24, 27 · expirée le 30 mai 2010

  • AQUA-STOP

    N° 3027797 · Déposée le 15 mai 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 15 mai 2030

  • CLIMATS EXTRÊMES

    N° 3010607 · Déposée le 28 février 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 28 février 2030

  • PLASTOR - SYSTEME POLYSTART

    N° 99820899 · Déposée le 02 novembre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 02 novembre 2009

  • LES MOMENTS CRÉATIFS

    N° 99800099 · Déposée le 29 juin 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 16, 21 · valable jusqu’au 29 juin 2029

  • MAISON ORIGINE

    N° 99796163 · Déposée le 08 juin 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 08 juin 2019

  • MAISON PLEIN-SUD

    N° 99796162 · Déposée le 08 juin 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 17 · expirée le 08 juin 2009

  • MAISON ROMANCE

    N° 99796161 · Déposée le 08 juin 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 08 juin 2019

  • LIBERON

    N° 99790043 · Déposée le 04 mai 1999 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 17 · valable jusqu’au 04 mai 2029

  • MAISON TONIQUE

    N° 99788432 · Déposée le 23 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 17 · expirée le 23 avril 2019

  • MAISON BIEN-ÊTRE

    N° 99788092 · Déposée le 22 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 17 · expirée le 22 avril 2019

  • MAISON TENDRESSE

    N° 99788091 · Déposée le 22 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 22 avril 2019

  • MAISON VOYAGE

    N° 99784311 · Déposée le 01 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 01 avril 2019

  • MAISON VITAMINE

    N° 99784310 · Déposée le 01 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 01 avril 2019

  • MAISON DOUCEUR

    N° 99784309 · Déposée le 01 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 01 avril 2019

  • MAISON FAMILLE

    N° 99784308 · Déposée le 01 avril 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 17 · expirée le 01 avril 2019

  • SAHARA

    N° 99771987 · Déposée le 29 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 janvier 2029

  • FLIRT

    N° 99771986 · Déposée le 29 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 janvier 2029

  • EQUINOXE

    N° 99771985 · Déposée le 29 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 janvier 2029

  • SWING

    N° 99771984 · Déposée le 29 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 29 janvier 2029

  • SENSO

    N° 99769451 · Déposée le 18 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 18 janvier 2019

  • V 33

    N° 98766706 · Déposée le 29 décembre 1998 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 17 · valable jusqu’au 29 décembre 2028

  • EQUALIA

    N° 98764105 · Déposée le 14 décembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 14 décembre 2018

  • CECIL

    N° 97684343 · Déposée le 19 juin 1997 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 5 · valable jusqu’au 19 juin 2027

  • XYLOR

    N° 96656500 · Déposée le 20 décembre 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3 · valable jusqu’au 07 décembre 2026

  • ASPECTS

    N° 95572630 · Déposée le 22 mai 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 5, 16, 35, 39, 41 · expirée le 22 mai 2025

  • CECIL-BOIS

    N° 94528331 · Déposée le 05 juillet 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 38 · expirée le 05 juillet 2024

  • FINISHMAT

    N° 93462820 · Déposée le 06 avril 1993 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 2

  • C CONTREPOINT

    N° 92447138 · Déposée le 22 décembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 2, 16, 24, 27 · expirée le 22 décembre 2002

  • CONTREPOINT

    N° 92445921 · Déposée le 14 décembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 8, 11, 14, 16, 20, 21, 24, 27, 37, 40, 42 · expirée le 14 décembre 2002

  • BISON NOIR

    N° 92413945 · Déposée le 07 avril 1992 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 3 · valable jusqu’au 07 avril 2032

  • XYLOR

    N° 1696154 · Déposée le 30 septembre 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 17 · valable jusqu’au 07 décembre 2026

  • ANAPURNA

    N° 1669884 · Déposée le 06 juin 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 06 juin 2021

  • PRIMEPOX

    N° 1651117 · Déposée le 15 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2 · valable jusqu’au 15 novembre 2030

  • PLASTEPOX

    N° 1627769 · Déposée le 15 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 2 · valable jusqu’au 15 novembre 2030

  • CELPRO

    N° 1618149 · Déposée le 26 septembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 5 · valable jusqu’au 26 septembre 2030

  • LA LIBERONNIERE

    N° 1734816 · Déposée le 10 juillet 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3, 4, 5, 20, 21 · expirée le 10 juillet 2020

  • LAVALINE

    N° 1601509 · Déposée le 10 juillet 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 2, 3 · expirée le 10 juillet 2010

  • DIAMANTINE

    N° 1598477 · Déposée le 21 juin 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3 · valable jusqu’au 21 juin 2030

  • "PLASTORIACK"

    N° 1595864 · Déposée le 06 juin 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 2, 3 · expirée le 06 juin 2020

  • EXTRA BOIS

    N° 1698087 · Déposée le 09 avril 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 2, 3 · expirée le 09 avril 2020

  • ULTRA-CIRE

    N° 1609846 · Déposée le 20 mars 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 3 · expirée le 20 mars 2020

  • VITRIFICATOR

    N° 1581132 · Déposée le 20 mars 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 2, 3, 6, 8, 17, 19, 21, 27 · valable jusqu’au 20 mars 2030

  • CASARCA

    N° 1569905 · Déposée le 12 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 24 · expirée le 12 janvier 2010

  • CECIL

    N° 1719692 · Déposée le 22 août 1989 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 5 · valable jusqu’au 22 août 2029

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    N° 1535873 · Déposée le 12 juin 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 12 juin 2019

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    Marque expirée

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    Marque renouvelée

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    Marque renouvelée

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    N° 1459686 · Déposée le 28 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

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    N° 1431112 · Déposée le 28 septembre 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 1, 2, 3, 5, 21 · valable jusqu’au 28 septembre 2027

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    Marque renouvelée

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    Marque renouvelée

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    Marque renouvelée

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    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juillet 2024

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    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juillet 2024

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    N° 1294958 · Déposée le 10 août 1984 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juillet 2024

  • V 77

    N° 1294957 · Déposée le 10 août 1984 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juillet 2024

  • V 88

    N° 1294956 · Déposée le 10 août 1984 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juillet 2024

  • V 99

    N° 1294955 · Déposée le 10 août 1984 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 2 · expirée le 25 juillet 2024

  • RAPID-LAK

    N° 1225440 · Déposée le 24 janvier 1983 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 3 · expirée le 24 janvier 2023

  • IRIS

    N° 1225439 · Déposée le 24 janvier 1983 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 3 · expirée le 24 janvier 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur V 33 SA

Quel est le numéro SIREN de V 33 SA ?

Le numéro SIREN de V 33 SA est 305 690 158. Le SIRET de son siège social est 305 690 158 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88305690158.

Qui dirige V 33 SA ?

V 33 SA est dirigée par MARIE DE GRIVEL, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de V 33 SA ?

Le siège social de V 33 SA est situé La Muyre, 39210 Domblans.

V 33 SA est-elle toujours en activité ?

Oui, V 33 SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

V 33 SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour V 33 SA.

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