VACELET DONAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VACELET DONAT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1974, identifié par le SIREN 401 067 640. Son siège social est situé 5 rue de Bief du Fourg, 39250 Cuvier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.
Fiche d'identité de VACELET DONAT
INSEE- Dénomination
- VACELET DONAT
- SIREN
- 401 067 640
- SIRET (siège)
- 401 067 640 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91401067640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 067 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 25 mars 1974
- Siège social
- 5 RUE DE BIEF DU FOURG, 39250, CUVIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VACELET DONAT
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de VACELET DONAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VACELET DONAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VACELET DONAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39250 CUVIERSiègeActif
401 067 640 00011 · ouvert le 25 mars 1974 · NAF 0210Z
Documents juridiques de VACELET DONAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VACELET DONAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VACELET DONAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VACELET DONAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VACELET DONAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VACELET DONAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VACELET DONAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1974
Questions fréquentes sur VACELET DONAT
Quel est le numéro SIREN de VACELET DONAT ?
Le numéro SIREN de VACELET DONAT est 401 067 640. Le SIRET de son siège social est 401 067 640 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91401067640.
Où se situe le siège social de VACELET DONAT ?
Le siège social de VACELET DONAT est situé 5 rue de Bief du Fourg, 39250 Cuvier.
VACELET DONAT est-elle toujours en activité ?
Oui, VACELET DONAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VACELET DONAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VACELET DONAT.
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