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VACELET DONAT

Active
Siren401 067 640Entrepreneur individuel39250 CUVIERCréée le 25 mars 1974
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VACELET DONAT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1974, identifié par le SIREN 401 067 640. Son siège social est situé 5 rue de Bief du Fourg, 39250 Cuvier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de VACELET DONAT

Dénomination
VACELET DONAT
SIREN
401 067 640
SIRET (siège)
401 067 640 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91401067640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 067 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
25 mars 1974
Siège social
5 RUE DE BIEF DU FOURG, 39250, CUVIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VACELET DONAT

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de VACELET DONAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VACELET DONAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VACELET DONAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39250 CUVIERSiègeActif

    401 067 640 00011 · ouvert le 25 mars 1974 · NAF 0210Z

Documents juridiques de VACELET DONAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VACELET DONAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VACELET DONAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VACELET DONAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VACELET DONAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VACELET DONAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VACELET DONAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1974

Questions fréquentes sur VACELET DONAT

Quel est le numéro SIREN de VACELET DONAT ?

Le numéro SIREN de VACELET DONAT est 401 067 640. Le SIRET de son siège social est 401 067 640 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91401067640.

Où se situe le siège social de VACELET DONAT ?

Le siège social de VACELET DONAT est situé 5 rue de Bief du Fourg, 39250 Cuvier.

VACELET DONAT est-elle toujours en activité ?

Oui, VACELET DONAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VACELET DONAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VACELET DONAT.