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VACHON PASCAL

Active
Siren979 641 891Entrepreneur individuel69720 Saint-Bonnet-de-Mure
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VACHON PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 641 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 IMP des Peupliers, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de VACHON PASCAL

Dénomination
VACHON PASCAL
SIREN
979 641 891
SIRET (siège)
979 641 891 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91979641891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 641 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
15 IMP des Peupliers, 69720, Saint-Bonnet-de-Mure
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VACHON PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de VACHON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VACHON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VACHON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69720 Saint-Bonnet-de-MureSiègeActif

    979 641 891 00010 · ouvert le 29 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de VACHON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VACHON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VACHON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VACHON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VACHON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VACHON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VACHON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur VACHON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VACHON PASCAL ?

Le numéro SIREN de VACHON PASCAL est 979 641 891. Le SIRET de son siège social est 979 641 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91979641891.

Où se situe le siège social de VACHON PASCAL ?

Le siège social de VACHON PASCAL est situé 15 IMP des Peupliers, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.

VACHON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VACHON PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VACHON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VACHON PASCAL.

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