VAILLANT BERNARD

Active

Siren441 552 874Société étrangère B 7700 MOUSCRONCréée le 01 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VAILLANT BERNARD est une société étrangère immatriculée le 1er mai 2002 sous le numéro SIREN 441 552 874. Son siège social est situé rue du Bornoville 10, B 7700 Mouscron. Son activité principale relève du code NAF 524H.

Fiche d'identité de VAILLANT BERNARD

INSEE

Dénomination: VAILLANT BERNARD
SIREN: 441 552 874
SIRET (siège): 441 552 874 00014
N° TVA intracommunautaire: FR56441552874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 552 874
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 524H
Date de création: 01 mai 2002
Siège social: RUE DU BORNOVILLE 10, B 7700 MOUSCRON
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de VAILLANT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de VAILLANT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAILLANT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

B 7700 MOUSCRONSiègeFermé
441 552 874 00014 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 524H

Documents juridiques de VAILLANT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de VAILLANT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAILLANT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAILLANT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAILLANT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAILLANT BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAILLANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAILLANT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur VAILLANT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de VAILLANT BERNARD ?

Le numéro SIREN de VAILLANT BERNARD est 441 552 874. Le SIRET de son siège social est 441 552 874 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441552874.

Où se situe le siège social de VAILLANT BERNARD ?

Le siège social de VAILLANT BERNARD est situé rue du Bornoville 10, B 7700 Mouscron.