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VAILLAT JACQUES

Active
Siren440 867 216Entrepreneur individuel39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 29 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 867 216, VAILLAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2002. Son siège social est situé av de Saint-Claude, 39260 Moirans-en-Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VAILLAT JACQUES

Dénomination
VAILLAT JACQUES
SIREN
440 867 216
SIRET (siège)
440 867 216 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64440867216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 867 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
29 mars 2002
Siège social
AV DE SAINT-CLAUDE, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAILLAT JACQUES

TOURNERIE, DECOLLETAGE, INJECTION

Finances de VAILLAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAILLAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAILLAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    440 867 216 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 3312Z

Documents juridiques de VAILLAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAILLAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAILLAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAILLAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAILLAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAILLAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAILLAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2002

Questions fréquentes sur VAILLAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de VAILLAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de VAILLAT JACQUES est 440 867 216. Le SIRET de son siège social est 440 867 216 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64440867216.

Où se situe le siège social de VAILLAT JACQUES ?

Le siège social de VAILLAT JACQUES est situé av de Saint-Claude, 39260 Moirans-en-Montagne.

VAILLAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, VAILLAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAILLAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAILLAT JACQUES.

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