VAILLE JEAN-PASCAL

Active

Siren795 128 628Entrepreneur individuel61270 BEAUFAICréée le 19 août 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VAILLE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 août 2013 sous le numéro SIREN 795 128 628. Son siège social est situé Le Domaine, 61270 Beaufai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de VAILLE JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: VAILLE JEAN-PASCAL
SIREN: 795 128 628
SIRET (siège): 795 128 628 00018
N° TVA intracommunautaire: FR17795128628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 128 628
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 19 août 2013
Siège social: LE DOMAINE, 61270, BEAUFAI
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VAILLE JEAN-PASCAL

Négoce de bois de chauffage, entretien espaces verts.

Finances de VAILLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAILLE JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAILLE JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

61270 BEAUFAISiègeActif
795 128 628 00018 · ouvert le 19 août 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de VAILLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAILLE JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAILLE JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAILLE JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAILLE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAILLE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAILLE JEAN-PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 janvier 2016Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-22 · Début d'activité : 2013-08-19

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 août 2013

Questions fréquentes sur VAILLE JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VAILLE JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de VAILLE JEAN-PASCAL est 795 128 628. Le SIRET de son siège social est 795 128 628 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17795128628.

Où se situe le siège social de VAILLE JEAN-PASCAL ?

Le siège social de VAILLE JEAN-PASCAL est situé Le Domaine, 61270 Beaufai.