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VALBELLE

Active
Siren992 455 147SCI83600 FréjusCréée le 15 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

VALBELLE est une SCI immatriculée le 15 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 455 147. Elle est domiciliée 1005 B Che Rural Numero 6 Dit Carraire de Madame Reverdit, 83600 Fréjus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. FRANCOIS MARCHI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de VALBELLE

Dénomination
VALBELLE
SIREN
992 455 147
SIRET (siège)
992 455 147 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20992455147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 455 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
15 octobre 2025
Siège social
1005 B CHE RURAL NUMERO 6 DIT CARRAIRE DE MADAME REVERDIT, 83600, Fréjus
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALBELLE

l'acquisition, la propriété, l'aménagement, la construction, la vente, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de VALBELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALBELLE

FM

FRANCOIS MARCHI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2025) · 1 an

SB

SLAÏ BEAUTOUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2025) · 1 an

Établissements de VALBELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeActif

    992 455 147 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de VALBELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de VALBELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALBELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALBELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VALBELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VALBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALBELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-10-15

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2025

Questions fréquentes sur VALBELLE

Quel est le numéro SIREN de VALBELLE ?

Le numéro SIREN de VALBELLE est 992 455 147. Le SIRET de son siège social est 992 455 147 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20992455147.

Qui dirige VALBELLE ?

VALBELLE est dirigée par FRANCOIS MARCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VALBELLE ?

Le siège social de VALBELLE est situé 1005 B Che Rural Numero 6 Dit Carraire de Madame Reverdit, 83600 Fréjus.

VALBELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, VALBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALBELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALBELLE.

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