VALEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
VALEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 859 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che des Grandes Terres, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUEL DEGAND, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de VALEM
INSEE- Dénomination
- VALEM
- SIREN
- 802 859 009
- SIRET (siège)
- 802 859 009 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12802859009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 859 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2014
- Siège social
- 4 CHE DES GRANDES TERRES, 10000, TROYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VALEM
Acquisition, location de biens immobiliers.
Finances de VALEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VALEM
INSEEÉtablissements de VALEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
802 859 009 00010 · ouvert le 25 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de VALEM
INPIComptes annuels de VALEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VALEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
95 décisions de justice publiées en open data mentionnent VALEM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 06 février 2026 · N° 22/04250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00825
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 octobre 2025 · N° 23-15.084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 16 septembre 2025 · N° 22/04091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION
Décision du 20 mai 2025 · N° 2020006284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/01454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025001259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/04965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 24/01222
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2025 · N° 23-19.029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 janvier 2025 · N° 22/04564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23/02829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 09 janvier 2025 · N° 22/02314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 10 décembre 2024 · N° 18/09759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 1
Décision du 29 novembre 2024 · N° 22/01715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 29 novembre 2024 · N° 21/05331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/02684
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 18 octobre 2024 · N° 21/02058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 18 octobre 2024 · N° 22/00806
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 3
Décision du 18 octobre 2024 · N° 23/00141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 3
Décision du 18 octobre 2024 · N° 23/00142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 3
Décision du 18 octobre 2024 · N° 23/00154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/19773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/01116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/02887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/05114
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 31 mai 2024 · N° 22/01735
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/12092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/06001
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05618
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05276
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05269
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 11 avril 2024 · N° 22/05214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 29 mars 2024 · N° 21/01079
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 2024 · N° 23-19.029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 20 décembre 2023 · N° 20/01580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 24 novembre 2023 · N° 21/01568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 3
Décision du 24 novembre 2023 · N° 21/01191
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 08 novembre 2023 · N° 21/19773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 05 octobre 2023 · N° 22/02670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 29 septembre 2023 · N° 21/01417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 27 septembre 2023 · N° 21/03801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 21 septembre 2023 · N° 23/00267
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 septembre 2023 · N° 21/01832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 1
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/00037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/03241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 26 mai 2023 · N° 21/00015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/06078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 1
Décision du 14 avril 2023 · N° 21/00469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale E salle 4
Décision du 31 mars 2023 · N° 21/00996
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/05270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/01981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 16 mars 2023 · N° 19/16584
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 09 mars 2023 · N° 21/01281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 17 février 2023 · N° 20/02237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 17 février 2023 · N° 19/02127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 09 février 2023 · N° 20/01943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 1
Décision du 27 janvier 2023 · N° 22/00640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 1
Décision du 27 janvier 2023 · N° 22/00639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 27 janvier 2023 · N° 20/02125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/05547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 2
Décision du 16 décembre 2022 · N° 20/02215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 1
Décision du 16 décembre 2022 · N° 19/00870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/01692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/05068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/05067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/01165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/01150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 octobre 2022 · N° 21/01811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 13 octobre 2022 · N° 20/05404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 30 septembre 2022 · N° 20/02026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale E salle 4
Décision du 30 septembre 2022 · N° 19/01819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 30 septembre 2022 · N° 20/04813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 22 septembre 2022 · N° 21/06301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 2
Décision du 24 juin 2022 · N° 19/02394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/00661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/05068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/05067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/00942
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 1
Décision du 27 mai 2022 · N° 19/01715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 11 mai 2022 · N° 18/05826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 3
Décision du 29 avril 2022 · N° 20/00853
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 28 avril 2022 · N° 19/05159
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-22.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 20-15.111
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 2021 · N° 19-23.548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 19-20.111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19/06811
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 février 1996 · N° 93-21.845
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 février 1995 · N° 93-14.041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VALEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VALEM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 juin 2014
Questions fréquentes sur VALEM
Quel est le numéro SIREN de VALEM ?
Le numéro SIREN de VALEM est 802 859 009. Le SIRET de son siège social est 802 859 009 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12802859009.
Qui dirige VALEM ?
VALEM est dirigée par EMMANUEL DEGAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VALEM ?
Le siège social de VALEM est situé 4 Che des Grandes Terres, 10000 Troyes.
VALEM est-elle toujours en activité ?
Oui, VALEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VALEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALEM.
Entreprises similaires
Même activité à Troyes
