VALENSOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 135 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 896 404, VALENSOLE est une société civile créée le 28 juin 2006. Elle est domiciliée 28 Pl Saint Pierre, 83170 Brignoles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROBERT MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de VALENSOLE
INSEE- Dénomination
- VALENSOLE
- SIREN
- 490 896 404
- SIRET (siège)
- 490 896 404 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13490896404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 896 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 135 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juin 2006
- Siège social
- 28 PL SAINT PIERRE, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VALENSOLE
Propriété mise en valeur administration location de tous biens immobiliers / le patrimoine familial et la gestion des valeurs mobilières
Finances de VALENSOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VALENSOLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VALENSOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
490 896 404 00012 · ouvert le 09 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de VALENSOLE
INPIComptes annuels de VALENSOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALENSOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VALENSOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALENSOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent VALENSOLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/01100
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 17 janvier 2024 · N° 17/02126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 janvier 2023 · N° 19/13264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 19/03166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juillet 2001 · N° 99-20.042
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 décembre 1997 · N° 96-10.321
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1994 · N° 92-15.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1992 · N° 90-21.634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VALENSOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VALENSOLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES
Gérant associé : MICHEL Robert. Gérant associé : MICHEL Christine né(e) QUEIREL.
- création
Date d'effet : 28 juin 2006
Questions fréquentes sur VALENSOLE
Quel est le numéro SIREN de VALENSOLE ?
Le numéro SIREN de VALENSOLE est 490 896 404. Le SIRET de son siège social est 490 896 404 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13490896404.
Qui dirige VALENSOLE ?
VALENSOLE est dirigée par ROBERT MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VALENSOLE ?
Le siège social de VALENSOLE est situé 28 Pl Saint Pierre, 83170 Brignoles.
VALENSOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, VALENSOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VALENSOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALENSOLE.
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