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VALETS DE TREFLE

Active
Siren478 553 472SCI42550 USSON-EN-FOREZCréée le 01 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 553 472, VALETS DE TREFLE est une SCI créée le 1er septembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Coinac, 42550 Usson-en-Forez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de VALETS DE TREFLE

Dénomination
VALETS DE TREFLE
SIREN
478 553 472
SIRET (siège)
478 553 472 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94478553472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 553 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
LD COINAC, 42550, USSON-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALETS DE TREFLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de VALETS DE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALETS DE TREFLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VALETS DE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42550 USSON-EN-FOREZSiègeActif

    478 553 472 00018 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de VALETS DE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de VALETS DE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALETS DE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALETS DE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALETS DE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VALETS DE TREFLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VALETS DE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALETS DE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur VALETS DE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de VALETS DE TREFLE ?

Le numéro SIREN de VALETS DE TREFLE est 478 553 472. Le SIRET de son siège social est 478 553 472 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94478553472.

Où se situe le siège social de VALETS DE TREFLE ?

Le siège social de VALETS DE TREFLE est situé Ld Coinac, 42550 Usson-en-Forez.

VALETS DE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, VALETS DE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALETS DE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALETS DE TREFLE.

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