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VALETTE DANIEL

Active
Siren409 504 503Entrepreneur individuel63230 MAZAYECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VALETTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 504 503. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Grand Chambois, 63230 Mazaye. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de VALETTE DANIEL

Dénomination
VALETTE DANIEL
SIREN
409 504 503
SIRET (siège)
409 504 503 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82409504503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 504 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LD GRAND CHAMBOIS, 63230, MAZAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALETTE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de VALETTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALETTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VALETTE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63230 MAZAYESiègeFermé

    409 504 503 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de VALETTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VALETTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALETTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALETTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALETTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VALETTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALETTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur VALETTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VALETTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VALETTE DANIEL est 409 504 503. Le SIRET de son siège social est 409 504 503 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82409504503.

Où se situe le siège social de VALETTE DANIEL ?

Le siège social de VALETTE DANIEL est situé Ld Grand Chambois, 63230 Mazaye.

VALETTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VALETTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALETTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALETTE DANIEL.

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