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VALEUR PROCESS

Active
Siren441 395 746SARL69340 FRANCHEVILLECréée le 28 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2013
Non publié
Résultat net 2013
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 395 746, VALEUR PROCESS est une SARL créée le 28 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 B av du Chater, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 4652Z. PIERRE MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de VALEUR PROCESS

Dénomination
VALEUR PROCESS
SIREN
441 395 746
SIRET (siège)
441 395 746 00023
N° TVA intracommunautaire
FR92441395746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lyon 441 395 746
Greffe
Lyon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4652Z
Date de création
28 mars 2002
Siège social
22 B AV DU CHATER, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VALEUR PROCESS

Archivage par extranet de documents, distribution de cartes de marériels d'instrumentation industrielles, conseil, définition et vente de matériels de mesure à l'industrie

Finances de VALEUR PROCESS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2013-------
2012-------
2011-------
2010-------

Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2013 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 26 octobre 2021

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de VALEUR PROCESS

PM

PIERRE MARTIN

Gérant

Depuis la création (28 mars 2002) · 24 ans

Établissements de VALEUR PROCESS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    441 395 746 00023 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4652Z

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé

    441 395 746 00015 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4652Z

Documents juridiques de VALEUR PROCESS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de VALEUR PROCESS

VALEUR PROCESS a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2013

Bilan complet

26 octobre 2021

Comptes annuels 2012

Bilan complet

27 janvier 2020

Comptes annuels 2011

Bilan complet

31 janvier 2019

Comptes annuels 2010

Bilan complet

31 janvier 2019

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de VALEUR PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALEUR PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VALEUR PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VALEUR PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALEUR PROCESS

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2002

Marques déposées par VALEUR PROCESS

VALEUR PROCESS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • JPAL-AUDIO

    N° 5186609 · Déposée le 06 octobre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 9 · valable jusqu’au 06 octobre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VALEUR PROCESS

Quel est le numéro SIREN de VALEUR PROCESS ?

Le numéro SIREN de VALEUR PROCESS est 441 395 746. Le SIRET de son siège social est 441 395 746 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441395746.

Qui dirige VALEUR PROCESS ?

VALEUR PROCESS est dirigée par PIERRE MARTIN, gérant.

Où se situe le siège social de VALEUR PROCESS ?

Le siège social de VALEUR PROCESS est situé 22 B av du Chater, 69340 Francheville.

VALEUR PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, VALEUR PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALEUR PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALEUR PROCESS.

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