VALLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 53,0 k€
- Effectif
- Non publié
VALLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2008, identifiée par le SIREN 450 868 104. Son siège social est situé 35 rue des Genets, 40160 Ychoux. Son activité principale relève du code NAF 0240Z. La direction est assurée par STEPHANE VALLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de VALLE
INSEE- Dénomination
- VALLE
- SIREN
- 450 868 104
- SIRET (siège)
- 450 868 104 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR46450868104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 868 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 53 000 €
- Code NAF / APE
- 0240Z
- Date de création
- 17 juillet 2008
- Siège social
- 35 RUE DES GENETS, 40160, YCHOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VALLE
Entrepreneur de travaux forestiers en prestataire de services
Finances de VALLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VALLE
INSEEÉtablissements de VALLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40160 YCHOUXSiègeActif
450 868 104 00024 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0240Z
- 33380 BIGANOSFermé
450 868 104 00016 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 0240Z
Documents juridiques de VALLE
INPIComptes annuels de VALLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VALLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent VALLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frProcédure de distribution - Homologue le règlement amiable
Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/00534
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/01132
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/05448
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/05375
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/02249
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cCP CTX cabinet 1
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00196
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 mars 2026 · N° 26/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal de Bernay
Décision du 15 mars 2026 · N° 26/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/00534
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE RLJ
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00074
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00461
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Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/06782
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - injonction de communication de pièces
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00311
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/01206
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01911
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00475
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 15 octobre 2025 · N° 20/04938
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Tribunal de commerce
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025F00700
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Cour d'appel, référés
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/01699
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Tribunal judiciaire, chambre de la famille
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/00507
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Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 02 juillet 2025 · N° 14/18101
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Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 19 juin 2025 · N° 19/04509
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF section 4 cab 4
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/37736
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Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/02458
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 09 avril 2025 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 08 avril 2025 · N° 25/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP <10 000 FOND
Décision du 31 mars 2025 · N° 25/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cH5 - JCP
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00710
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/01694
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Décision du 06 février 2025 · N° 23/04250
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/00046
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/01931
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Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/04157
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Tribunal judiciaire, jex
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00718
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/20419
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/02461
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/03506
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 06 août 2024 · N° 24/01068
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 04 juin 2024 · N° 24/01339
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Cour d'appel, chambre pôle social
Décision du 28 mai 2024 · N° 22/00958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 03 novembre 2023 · N° 23/04250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/00036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/00034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/00491
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 mai 2023 · N° 22/00488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 25 avril 2023 · N° 21/01748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 03 avril 2023 · N° 22/03238
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 02 février 2023 · N° 22/00129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 16 décembre 2022 · N° 21/15008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 21 octobre 2022 · N° 19/19558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01812
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 juin 2022 · N° 20/00574
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 03 mai 2022 · N° 20/00516
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mai 2021 · N° 20-12.488
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 octobre 2018 · N° 16-23.214
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 2017 · N° 15-29.223
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 30 juin 2016 · N° 14/01034
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Cour de cassation, première chambre civile
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1998 · N° 96-42.244
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1998 · N° 95-42.883
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mars 1996 · N° 94-16.179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mai 1994 · N° 92-14.969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 1993 · N° 91-18.515
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mars 1993 · N° 91-16.574
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 1993 · N° 91-15.822
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juillet 1992 · N° 92-60.266
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juillet 1992 · N° 92-60.265
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 janvier 1992 · N° 91-82.121
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 février 1991 · N° 90-60.436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VALLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VALLE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan
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Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan
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Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
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- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Immatriculée le 2008-07-17 · Début d'activité : 2008-07-01
- création
Date d'effet : 17 juillet 2008
Questions fréquentes sur VALLE
Quel est le numéro SIREN de VALLE ?
Le numéro SIREN de VALLE est 450 868 104. Le SIRET de son siège social est 450 868 104 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46450868104.
Qui dirige VALLE ?
VALLE est dirigée par STEPHANE VALLE, gérant.
Où se situe le siège social de VALLE ?
Le siège social de VALLE est situé 35 rue des Genets, 40160 Ychoux.
VALLE est-elle toujours en activité ?
Oui, VALLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VALLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLE.
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- GASCOGNE FORET SERVICES40200 MimizanCA 687 k€
- JUNCA ENVIRONNEMENT40320 SamadetCA 596 k€
