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VALLEIRY 11

Active
Siren530 644 608SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 28 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 644 608, VALLEIRY 11 est une SCI créée le 28 février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp Maillabert, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de VALLEIRY 11

Dénomination
VALLEIRY 11
SIREN
530 644 608
SIRET (siège)
530 644 608 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03530644608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 644 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 février 2011
Siège social
7 IMP MAILLABERT, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALLEIRY 11

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de VALLEIRY 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALLEIRY 11

BD

BERNARD DUBOIS

Gérant

Depuis la création (28 février 2011) · 15 ans

IJ

ISABELLE JACQUEMARD

Autre

Depuis la création (28 février 2011) · 15 ans

Établissements de VALLEIRY 11

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    530 644 608 00016 · ouvert le 23 février 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de VALLEIRY 11

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2011

  • Acte

Comptes annuels de VALLEIRY 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALLEIRY 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALLEIRY 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLEIRY 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VALLEIRY 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VALLEIRY 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALLEIRY 11

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-02-23

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2011

Questions fréquentes sur VALLEIRY 11

Quel est le numéro SIREN de VALLEIRY 11 ?

Le numéro SIREN de VALLEIRY 11 est 530 644 608. Le SIRET de son siège social est 530 644 608 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03530644608.

Qui dirige VALLEIRY 11 ?

VALLEIRY 11 est dirigée par BERNARD DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VALLEIRY 11 ?

Le siège social de VALLEIRY 11 est situé 7 Imp Maillabert, 69340 Francheville.

VALLEIRY 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, VALLEIRY 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALLEIRY 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLEIRY 11.

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