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VALLET BERNARD

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Siren404 893 422Entrepreneur individuel69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALCréée le 01 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 893 422, VALLET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1985. Son siège social est situé Rte de Chaumartin, 69560 Saint-Romain-en-Gal. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VALLET BERNARD

Dénomination
VALLET BERNARD
SIREN
404 893 422
SIRET (siège)
404 893 422 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09404893422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 893 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 octobre 1985
Siège social
RTE DE CHAUMARTIN, 69560, SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALLET BERNARD

Exploitation forestière

Finances de VALLET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALLET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VALLET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALSiègeFermé

    404 893 422 00018 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0220Z

Documents juridiques de VALLET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VALLET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALLET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALLET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VALLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALLET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1985

Questions fréquentes sur VALLET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de VALLET BERNARD ?

Le numéro SIREN de VALLET BERNARD est 404 893 422. Le SIRET de son siège social est 404 893 422 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09404893422.

Où se situe le siège social de VALLET BERNARD ?

Le siège social de VALLET BERNARD est situé Rte de Chaumartin, 69560 Saint-Romain-en-Gal.

VALLET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, VALLET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALLET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLET BERNARD.

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