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VALLET PASCAL

Active
Siren524 376 415Entrepreneur individuel42110 PONCINSCréée le 28 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VALLET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 août 2010 sous le numéro SIREN 524 376 415. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 42110 Poncins. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de VALLET PASCAL

Dénomination
VALLET PASCAL
SIREN
524 376 415
SIRET (siège)
524 376 415 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38524376415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 376 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
28 août 2010
Siège social
LE BOURG, 42110, PONCINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALLET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de VALLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VALLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 PONCINSSiègeActif

    524 376 415 00013 · ouvert le 28 août 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de VALLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VALLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VALLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2010

Questions fréquentes sur VALLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de VALLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de VALLET PASCAL est 524 376 415. Le SIRET de son siège social est 524 376 415 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38524376415.

Où se situe le siège social de VALLET PASCAL ?

Le siège social de VALLET PASCAL est situé Le Bourg, 42110 Poncins.

VALLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, VALLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLET PASCAL.

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