VALLET SEBASTIEN CHARLES
Active5110Z · Transports aériens de passagers
VALLET SEBASTIEN CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2012, identifié par le SIREN 790 058 044. Le siège social de l'entreprise se trouve 954 Mte de Bellevue, 69480 Pommiers. VALLET SEBASTIEN CHARLES relève du secteur transports aériens de passagers (code NAF 5110Z).
Fiche d'identité de VALLET SEBASTIEN CHARLES
INSEE- Dénomination
- VALLET SEBASTIEN CHARLES
- SIREN
- 790 058 044
- SIRET (siège)
- 790 058 044 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96790058044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 058 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5110Z - Transports aériens de passagers
- Date de création
- 15 décembre 2012
- Siège social
- 954 MTE DE BELLEVUE, 69480, POMMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VALLET SEBASTIEN CHARLES
Transports aériens de passagers
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Établissements de VALLET SEBASTIEN CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69480 POMMIERSSiègeActif
790 058 044 00013 · ouvert le 15 décembre 2012 · NAF 5110Z
Conformité de VALLET SEBASTIEN CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLET SEBASTIEN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VALLET SEBASTIEN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VALLET SEBASTIEN CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2012
Questions fréquentes sur VALLET SEBASTIEN CHARLES
Quel est le numéro SIREN de VALLET SEBASTIEN CHARLES ?
Le numéro SIREN de VALLET SEBASTIEN CHARLES est 790 058 044. Le SIRET de son siège social est 790 058 044 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96790058044.
Où se situe le siège social de VALLET SEBASTIEN CHARLES ?
Le siège social de VALLET SEBASTIEN CHARLES est situé 954 Mte de Bellevue, 69480 Pommiers.
VALLET SEBASTIEN CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, VALLET SEBASTIEN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VALLET SEBASTIEN CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLET SEBASTIEN CHARLES.
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