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VALLET SEBASTIEN CHARLES

Active
Siren790 058 044Entrepreneur individuel69480 POMMIERSCréée le 15 décembre 2012

5110Z · Transports aériens de passagers

VALLET SEBASTIEN CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2012, identifié par le SIREN 790 058 044. Le siège social de l'entreprise se trouve 954 Mte de Bellevue, 69480 Pommiers. VALLET SEBASTIEN CHARLES relève du secteur transports aériens de passagers (code NAF 5110Z).

Fiche d'identité de VALLET SEBASTIEN CHARLES

Dénomination
VALLET SEBASTIEN CHARLES
SIREN
790 058 044
SIRET (siège)
790 058 044 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96790058044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 058 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5110Z - Transports aériens de passagers
Date de création
15 décembre 2012
Siège social
954 MTE DE BELLEVUE, 69480, POMMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VALLET SEBASTIEN CHARLES

Transports aériens de passagers

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Établissements de VALLET SEBASTIEN CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69480 POMMIERSSiègeActif

    790 058 044 00013 · ouvert le 15 décembre 2012 · NAF 5110Z

Conformité de VALLET SEBASTIEN CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VALLET SEBASTIEN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VALLET SEBASTIEN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VALLET SEBASTIEN CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2012

Questions fréquentes sur VALLET SEBASTIEN CHARLES

Quel est le numéro SIREN de VALLET SEBASTIEN CHARLES ?

Le numéro SIREN de VALLET SEBASTIEN CHARLES est 790 058 044. Le SIRET de son siège social est 790 058 044 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96790058044.

Où se situe le siège social de VALLET SEBASTIEN CHARLES ?

Le siège social de VALLET SEBASTIEN CHARLES est situé 954 Mte de Bellevue, 69480 Pommiers.

VALLET SEBASTIEN CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, VALLET SEBASTIEN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALLET SEBASTIEN CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VALLET SEBASTIEN CHARLES.