VAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
VAMS est une SCI immatriculée le 6 juin 2023 sous le numéro SIREN 951 386 085. Le siège social de l'entreprise se trouve 155 B chemin des Chuiles, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AXEL BASILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de VAMS
INSEE- Dénomination
- VAMS
- SIREN
- 951 386 085
- SIRET (siège)
- 951 386 085 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03951386085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 386 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2023
- Siège social
- 155 B CHEMIN DES CHUILES, 26190, Saint-Jean-en-Royans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VAMS
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers ; Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de VAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAMS
INSEEÉtablissements de VAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26190 Saint-Jean-en-RoyansSiègeActif
951 386 085 00017 · ouvert le 27 mars 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de VAMS
INPIComptes annuels de VAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne VAMS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/03330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAMS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-27
- création
Date d'effet : 06 juin 2023
Questions fréquentes sur VAMS
Quel est le numéro SIREN de VAMS ?
Le numéro SIREN de VAMS est 951 386 085. Le SIRET de son siège social est 951 386 085 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03951386085.
Qui dirige VAMS ?
VAMS est dirigée par AXEL BASILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VAMS ?
Le siège social de VAMS est situé 155 B chemin des Chuiles, 26190 Saint-Jean-en-Royans.
VAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, VAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAMS.
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