CheckersProcédures

VAN ASSEL DAVID

Active
Siren411 635 592Entrepreneur individuel02170 ESQUEHERIESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 635 592, VAN ASSEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée 28 Rte de Foucomme, 02170 Esqueheries. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de VAN ASSEL DAVID

Dénomination
VAN ASSEL DAVID
SIREN
411 635 592
SIRET (siège)
411 635 592 00024
N° TVA intracommunautaire
FR79411635592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 635 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
28 RTE DE FOUCOMME, 02170, ESQUEHERIES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VAN ASSEL DAVID

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VAN ASSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN ASSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN ASSEL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02170 ESQUEHERIESSiègeActif

    411 635 592 00024 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0111Z

  • 02450 BOUEFermé

    411 635 592 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011A

Documents juridiques de VAN ASSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN ASSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN ASSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN ASSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN ASSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN ASSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN ASSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur VAN ASSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de VAN ASSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de VAN ASSEL DAVID est 411 635 592. Le SIRET de son siège social est 411 635 592 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79411635592.

Où se situe le siège social de VAN ASSEL DAVID ?

Le siège social de VAN ASSEL DAVID est situé 28 Rte de Foucomme, 02170 Esqueheries.

VAN ASSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN ASSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN ASSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN ASSEL DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Esqueheries

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Esqueheries

Toutes les entreprises à Esqueheries