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VAN ASSELT ANDRE

Active
Siren804 783 488Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 01 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 783 488, VAN ASSELT ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 B rue General Leclerc, 69240 cours. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de VAN ASSELT ANDRE

Dénomination
VAN ASSELT ANDRE
SIREN
804 783 488
SIRET (siège)
804 783 488 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09804783488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 783 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2014
Siège social
31 B RUE GENERAL LECLERC, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN ASSELT ANDRE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de VAN ASSELT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN ASSELT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN ASSELT ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    804 783 488 00013 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de VAN ASSELT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN ASSELT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN ASSELT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN ASSELT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN ASSELT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN ASSELT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN ASSELT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2014

Questions fréquentes sur VAN ASSELT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de VAN ASSELT ANDRE ?

Le numéro SIREN de VAN ASSELT ANDRE est 804 783 488. Le SIRET de son siège social est 804 783 488 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09804783488.

Où se situe le siège social de VAN ASSELT ANDRE ?

Le siège social de VAN ASSELT ANDRE est situé 31 B rue General Leclerc, 69240 cours.

VAN ASSELT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN ASSELT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN ASSELT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN ASSELT ANDRE.

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