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VAN BELLE ARNAUD

Active
Siren822 000 469Entrepreneur individuel10260 COURTENOTCréée le 10 août 2016

5829C · Édition de logiciels applicatifs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

VAN BELLE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 2016 sous le numéro SIREN 822 000 469. Elle est domiciliée 7 rue de l’Eglise, 10260 Courtenot. Son activité principale est édition de logiciels applicatifs (code NAF 5829C).

Fiche d'identité de VAN BELLE ARNAUD

Dénomination
VAN BELLE ARNAUD
SIREN
822 000 469
SIRET (siège)
822 000 469 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04822000469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 000 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5829C - Édition de logiciels applicatifs
Date de création
10 août 2016
Siège social
7 RUE DE L’EGLISE, 10260, COURTENOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN BELLE ARNAUD

Développement de logiciels informatique, bureau d'étude

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Établissements de VAN BELLE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10260 COURTENOTSiègeActif

    822 000 469 00012 · ouvert le 10 août 2016 · NAF 5829C

Conformité de VAN BELLE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN BELLE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN BELLE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VAN BELLE ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-16 · Début d'activité : 2016-08-10

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2016

Questions fréquentes sur VAN BELLE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de VAN BELLE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de VAN BELLE ARNAUD est 822 000 469. Le SIRET de son siège social est 822 000 469 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04822000469.

Où se situe le siège social de VAN BELLE ARNAUD ?

Le siège social de VAN BELLE ARNAUD est situé 7 rue de l’Eglise, 10260 Courtenot.

VAN BELLE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN BELLE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN BELLE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN BELLE ARNAUD.

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