VAN BELLE FREDERIC

Active

Siren522 228 386Entrepreneur individuel83680 LA GARDE-FREINETCréée le 03 novembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 228 386, VAN BELLE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 301 Che des 2 Moulins, 83680 La Garde-Freinet. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de VAN BELLE FREDERIC

INSEE

Dénomination: VAN BELLE FREDERIC
SIREN: 522 228 386
SIRET (siège): 522 228 386 00036
N° TVA intracommunautaire: FR49522228386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 228 386
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 03 novembre 2023
Siège social: 301 CHE DES 2 MOULINS, 83680, LA GARDE-FREINET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VAN BELLE FREDERIC

Agent Commercial

Finances de VAN BELLE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN BELLE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN BELLE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83680 LA GARDE-FREINETSiègeActif
522 228 386 00036 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de VAN BELLE FREDERIC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2023

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de VAN BELLE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN BELLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN BELLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN BELLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN BELLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN BELLE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 03 novembre 2023

Questions fréquentes sur VAN BELLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de VAN BELLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de VAN BELLE FREDERIC est 522 228 386. Le SIRET de son siège social est 522 228 386 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49522228386.

Où se situe le siège social de VAN BELLE FREDERIC ?

Le siège social de VAN BELLE FREDERIC est situé 301 Che des 2 Moulins, 83680 La Garde-Freinet.