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Van Bemmel Patrick

Active
Siren993 644 020Entrepreneur individuel86230 Saint-Gervais-les-Trois-ClochersCréée le 01 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Van Bemmel Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2025 sous le numéro SIREN 993 644 020. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 ST Hilaire, 86230 Saint-Gervais-les-Trois-Clochers. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Van Bemmel Patrick

Dénomination
Van Bemmel Patrick
SIREN
993 644 020
SIRET (siège)
993 644 020 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46993644020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 644 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 décembre 2025
Siège social
4 ST Hilaire, 86230, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Van Bemmel Patrick

exploitation des chambres d'hôtes incluant des séminaires et stage professionnels

Finances de Van Bemmel Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Van Bemmel Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Van Bemmel Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86230 Saint-Gervais-les-Trois-ClochersSiègeActif

    993 644 020 00022 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Van Bemmel Patrick

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Van Bemmel Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Van Bemmel Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Van Bemmel Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Van Bemmel Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Van Bemmel Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Van Bemmel Patrick

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-01 · Début d'activité : 2025-11-01

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-07 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2025

Questions fréquentes sur Van Bemmel Patrick

Quel est le numéro SIREN de Van Bemmel Patrick ?

Le numéro SIREN de Van Bemmel Patrick est 993 644 020. Le SIRET de son siège social est 993 644 020 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46993644020.

Où se situe le siège social de Van Bemmel Patrick ?

Le siège social de Van Bemmel Patrick est situé 4 ST Hilaire, 86230 Saint-Gervais-les-Trois-Clochers.

Van Bemmel Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, Van Bemmel Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Van Bemmel Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Van Bemmel Patrick.

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