VAN CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VAN CONCEPT est une SARL immatriculée le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 390 707 891. Son siège social est situé Ld les Rablieres, 69480 Amberieux. L'entreprise déclare le code NAF 511R comme activité principale.
Fiche d'identité de VAN CONCEPT
INSEE- Dénomination
- VAN CONCEPT
- SIREN
- 390 707 891
- SIRET (siège)
- 390 707 891 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32390707891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 707 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 511R
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- LD LES RABLIERES, 69480, AMBERIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de VAN CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAN CONCEPT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VAN CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69480 AMBERIEUXSiègeFermé
390 707 891 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 511R
Documents juridiques de VAN CONCEPT
INPIComptes annuels de VAN CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAN CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAN CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 18 mars 2025 · N° 2024F00079
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/01018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VAN CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAN CONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur VAN CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de VAN CONCEPT ?
Le numéro SIREN de VAN CONCEPT est 390 707 891. Le SIRET de son siège social est 390 707 891 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32390707891.
Où se situe le siège social de VAN CONCEPT ?
Le siège social de VAN CONCEPT est situé Ld les Rablieres, 69480 Amberieux.
VAN CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, VAN CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAN CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN CONCEPT.
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