VAN CUTSEM DANIEL

Active

Siren813 930 674Entrepreneur individuel07380 JAUJACCréée le 01 janvier 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

VAN CUTSEM DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2015, identifié par le SIREN 813 930 674. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Largentiere, 07380 Jaujac. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de VAN CUTSEM DANIEL

INSEE

Dénomination: VAN CUTSEM DANIEL
SIREN: 813 930 674
SIRET (siège): 813 930 674 00011
N° TVA intracommunautaire: FR73813930674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 813 930 674
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 janvier 2015
Siège social: RTE DE LARGENTIERE, 07380, JAUJAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VAN CUTSEM DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de VAN CUTSEM DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN CUTSEM DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN CUTSEM DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07380 JAUJACSiègeActif
813 930 674 00011 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de VAN CUTSEM DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN CUTSEM DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN CUTSEM DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN CUTSEM DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN CUTSEM DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN CUTSEM DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN CUTSEM DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur VAN CUTSEM DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VAN CUTSEM DANIEL ?

Le numéro SIREN de VAN CUTSEM DANIEL est 813 930 674. Le SIRET de son siège social est 813 930 674 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73813930674.

Où se situe le siège social de VAN CUTSEM DANIEL ?

Le siège social de VAN CUTSEM DANIEL est situé Rte de Largentiere, 07380 Jaujac.