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VAN CUTSEM YVES

Active
Siren491 307 112Entrepreneur individuel 1480 TUBIZECréée le 28 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VAN CUTSEM YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 307 112. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Maraude, 1480 Tubize. L'entreprise déclare le code NAF 1812Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VAN CUTSEM YVES

Dénomination
VAN CUTSEM YVES
SIREN
491 307 112
SIRET (siège)
491 307 112 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43491307112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 307 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
28 juillet 2006
Siège social
9 RUE DE LA MARAUDE, 1480 TUBIZE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VAN CUTSEM YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN CUTSEM YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN CUTSEM YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 1480 TUBIZESiègeFermé

    491 307 112 00012 · ouvert le 28 juillet 2006 · NAF 1812Z

Documents juridiques de VAN CUTSEM YVES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de VAN CUTSEM YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN CUTSEM YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN CUTSEM YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN CUTSEM YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN CUTSEM YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN CUTSEM YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2006

Questions fréquentes sur VAN CUTSEM YVES

Quel est le numéro SIREN de VAN CUTSEM YVES ?

Le numéro SIREN de VAN CUTSEM YVES est 491 307 112. Le SIRET de son siège social est 491 307 112 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43491307112.

Où se situe le siège social de VAN CUTSEM YVES ?

Le siège social de VAN CUTSEM YVES est situé 9 rue de la Maraude, 1480 Tubize.

VAN CUTSEM YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN CUTSEM YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN CUTSEM YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN CUTSEM YVES.

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