VAN DE CAPELLE NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VAN DE CAPELLE NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 780 968 806. Le siège social de l'entreprise se trouve à Longny les Villages (61290). L'entreprise déclare le code NAF 014A comme activité principale.
Fiche d'identité de VAN DE CAPELLE NORBERT
INSEE- Dénomination
- VAN DE CAPELLE NORBERT
- SIREN
- 780 968 806
- SIRET (siège)
- 780 968 806 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52780968806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 968 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- 61290, LONGNY LES VILLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VAN DE CAPELLE NORBERT
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Finances de VAN DE CAPELLE NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAN DE CAPELLE NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VAN DE CAPELLE NORBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61290 LONGNY LES VILLAGESSiègeFermé
780 968 806 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 014A
Documents juridiques de VAN DE CAPELLE NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VAN DE CAPELLE NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN DE CAPELLE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAN DE CAPELLE NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DE CAPELLE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VAN DE CAPELLE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAN DE CAPELLE NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur VAN DE CAPELLE NORBERT
Quel est le numéro SIREN de VAN DE CAPELLE NORBERT ?
Le numéro SIREN de VAN DE CAPELLE NORBERT est 780 968 806. Le SIRET de son siège social est 780 968 806 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52780968806.
Où se situe le siège social de VAN DE CAPELLE NORBERT ?
Le siège social de VAN DE CAPELLE NORBERT est situé 61290 Longny les Villages.
VAN DE CAPELLE NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, VAN DE CAPELLE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAN DE CAPELLE NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DE CAPELLE NORBERT.
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