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VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

Active
Siren491 897 633Entrepreneur individuel89700 SAINT-MARTIN-SUR-ARMANCONCréée le 01 octobre 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2006, identifié par le SIREN 491 897 633. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme d’Arthe, 89700 Saint-Martin-sur-Armancon. VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

Dénomination
VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE
SIREN
491 897 633
SIRET (siège)
491 897 633 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95491897633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 897 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 2006
Siège social
FERME D’ARTHE, 89700, SAINT-MARTIN-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89700 SAINT-MARTIN-SUR-ARMANCONSiègeActif

    491 897 633 00013 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0111Z

Conformité de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2006

Questions fréquentes sur VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE est 491 897 633. Le SIRET de son siège social est 491 897 633 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95491897633.

Où se situe le siège social de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE ?

Le siège social de VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE est situé Ferme d’Arthe, 89700 Saint-Martin-sur-Armancon.

VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DE CAPPELLE EMMANUELLE.

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