VAN DE PUTTE FREDERIC

Active

Siren792 998 577Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 02 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 998 577, VAN DE PUTTE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2012. Elle est domiciliée residence le Necou, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de VAN DE PUTTE FREDERIC

INSEE

Dénomination: VAN DE PUTTE FREDERIC
SIREN: 792 998 577
SIRET (siège): 792 998 577 00011
N° TVA intracommunautaire: FR30792998577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 998 577
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 janvier 2012
Siège social: RESIDENCE LE NECOU, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de VAN DE PUTTE FREDERIC

Location de logements

Finances de VAN DE PUTTE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN DE PUTTE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN DE PUTTE FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

73440 LES BELLEVILLESiègeActif
792 998 577 00011 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 6820A
83120 SAINTE-MAXIMEActif
792 998 577 00029 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de VAN DE PUTTE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN DE PUTTE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN DE PUTTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN DE PUTTE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DE PUTTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN DE PUTTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN DE PUTTE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2012

Questions fréquentes sur VAN DE PUTTE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de VAN DE PUTTE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de VAN DE PUTTE FREDERIC est 792 998 577. Le SIRET de son siège social est 792 998 577 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30792998577.

Où se situe le siège social de VAN DE PUTTE FREDERIC ?

Le siège social de VAN DE PUTTE FREDERIC est situé residence le Necou, 73440 Les Belleville.