VAN DE PUTTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
VAN DE PUTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2017, identifié par le SIREN 832 696 470. Elle est domiciliée 59 CHE de Verdale, 31240 Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 8690E.
Fiche d'identité de VAN DE PUTTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- VAN DE PUTTE PASCAL
- SIREN
- 832 696 470
- SIRET (siège)
- 832 696 470 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR19832696470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 696 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 10 juillet 2017
- Siège social
- 59 CHE de Verdale, 31240, Saint-Jean
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de VAN DE PUTTE PASCAL
Activités des professionnels de la rééducation et de l'appareillage
Finances de VAN DE PUTTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAN DE PUTTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de VAN DE PUTTE PASCAL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 31240 Saint-JeanSiègeActif
832 696 470 00042 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 8690E
- 92140 CLAMARTFermé
832 696 470 00018 · ouvert le 10 juillet 2017 · NAF 8690E
- 95650 PUISEUX-PONTOISEFermé
832 696 470 00026 · ouvert le 04 septembre 2017 · NAF 8690E
- 31240 Saint-JeanFermé
832 696 470 00034 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 8690E
Documents juridiques de VAN DE PUTTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de VAN DE PUTTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN DE PUTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAN DE PUTTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DE PUTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VAN DE PUTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAN DE PUTTE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2017
Questions fréquentes sur VAN DE PUTTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de VAN DE PUTTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de VAN DE PUTTE PASCAL est 832 696 470. Le SIRET de son siège social est 832 696 470 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19832696470.
Où se situe le siège social de VAN DE PUTTE PASCAL ?
Le siège social de VAN DE PUTTE PASCAL est situé 59 CHE de Verdale, 31240 Saint-Jean.
VAN DE PUTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, VAN DE PUTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAN DE PUTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DE PUTTE PASCAL.
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