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VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

Active
Siren940 101 488Entrepreneur individuel56340 CarnacCréée le 07 février 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents

VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2025 sous le numéro SIREN 940 101 488. Son siège social est situé 1 IMP du Clos des Aubépines Allée des alouettes, 56340 Carnac. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

Dénomination
VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN
SIREN
940 101 488
SIRET (siège)
940 101 488 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85940101488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 101 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
07 février 2025
Siège social
1 IMP du Clos des Aubépines Allée des alouettes, 56340, Carnac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

graphisme et pop art

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Établissements de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56340 CarnacSiègeActif

    940 101 488 00010 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2025

Questions fréquentes sur VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN est 940 101 488. Le SIRET de son siège social est 940 101 488 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85940101488.

Où se situe le siège social de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN est situé 1 IMP du Clos des Aubépines Allée des alouettes, 56340 Carnac.

VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DEN BOSSCHE SEBASTIEN.