VAN-DEN-BROECKE PATRICK

Active

Siren429 302 011Entrepreneur individuel10200 BERGERESCréée le 01 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 302 011, VAN-DEN-BROECKE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé à Bergeres (10200). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

INSEE

Dénomination: VAN-DEN-BROECKE PATRICK
SIREN: 429 302 011
SIRET (siège): 429 302 011 00011
N° TVA intracommunautaire: FR88429302011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 302 011
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: 10200, BERGERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

Culture de la vigne

Finances de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10200 BERGERESSiègeActif
429 302 011 00011 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z

Documents juridiques de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN-DEN-BROECKE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN-DEN-BROECKE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN-DEN-BROECKE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN-DEN-BROECKE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur VAN-DEN-BROECKE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de VAN-DEN-BROECKE PATRICK ?

Le numéro SIREN de VAN-DEN-BROECKE PATRICK est 429 302 011. Le SIRET de son siège social est 429 302 011 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88429302011.

Où se situe le siège social de VAN-DEN-BROECKE PATRICK ?

Le siège social de VAN-DEN-BROECKE PATRICK est situé 10200 Bergeres.