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VAN DEN BROUCKE

Active
Siren481 916 286Société civile77320 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPSCréée le 21 avril 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 916 286, VAN DEN BROUCKE est une société civile créée le 21 avril 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve La Commanderie LA COMMANDERIE, 77320 Saint-Martin-des-Champs. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC VAN DEN BROUCKE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de VAN DEN BROUCKE

Dénomination
VAN DEN BROUCKE
SIREN
481 916 286
SIRET (siège)
481 916 286 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51481916286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 916 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 avril 2005
Siège social
La Commanderie LA COMMANDERIE, 77320, SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN DEN BROUCKE

polyculture

Finances de VAN DEN BROUCKE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN DEN BROUCKE

C

CF DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 avril 2005) · 21 ans

CS

CARINE SANDERS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 avril 2005) · 21 ans

FV

FREDERIC VAN DEN BROUCKE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 avril 2005) · 21 ans

Établissements de VAN DEN BROUCKE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77320 SAINT-MARTIN-DES-CHAMPSSiègeActif

    481 916 286 00018 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de VAN DEN BROUCKE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Comptes annuels de VAN DEN BROUCKE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN DEN BROUCKE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN DEN BROUCKE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DEN BROUCKE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VAN DEN BROUCKE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VAN DEN BROUCKE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN DEN BROUCKE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Van Den Broucke, Frédéric Octave André

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2005

Questions fréquentes sur VAN DEN BROUCKE

Quel est le numéro SIREN de VAN DEN BROUCKE ?

Le numéro SIREN de VAN DEN BROUCKE est 481 916 286. Le SIRET de son siège social est 481 916 286 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51481916286.

Qui dirige VAN DEN BROUCKE ?

VAN DEN BROUCKE est dirigée par FREDERIC VAN DEN BROUCKE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VAN DEN BROUCKE ?

Le siège social de VAN DEN BROUCKE est situé La Commanderie LA COMMANDERIE, 77320 Saint-Martin-des-Champs.

VAN DEN BROUCKE est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN DEN BROUCKE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN DEN BROUCKE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DEN BROUCKE.

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