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VAN GASSE DANIEL

Active
Siren801 447 632Entrepreneur individuel35160 BRETEILCréée le 03 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VAN GASSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mai 2013 sous le numéro SIREN 801 447 632. Elle est domiciliée Launay Quero, 35160 Breteil. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de VAN GASSE DANIEL

Dénomination
VAN GASSE DANIEL
SIREN
801 447 632
SIRET (siège)
801 447 632 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28801447632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 447 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
03 mai 2013
Siège social
LAUNAY QUERO, 35160, BRETEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN GASSE DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de VAN GASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN GASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN GASSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35160 BRETEILSiègeActif

    801 447 632 00010 · ouvert le 03 mai 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de VAN GASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN GASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN GASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN GASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN GASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN GASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN GASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2013

Questions fréquentes sur VAN GASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VAN GASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VAN GASSE DANIEL est 801 447 632. Le SIRET de son siège social est 801 447 632 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28801447632.

Où se situe le siège social de VAN GASSE DANIEL ?

Le siège social de VAN GASSE DANIEL est situé Launay Quero, 35160 Breteil.

VAN GASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN GASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN GASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN GASSE DANIEL.

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