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VAN HEULE ARTHUR

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Siren403 819 808Entrepreneur individuel60250 MOUYCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 819 808, VAN HEULE ARTHUR est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée 103 rue du General Leclerc, 60250 Mouy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de VAN HEULE ARTHUR

Dénomination
VAN HEULE ARTHUR
SIREN
403 819 808
SIRET (siège)
403 819 808 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52403819808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 819 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
103 RUE DU GENERAL LECLERC, 60250, MOUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN HEULE ARTHUR

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de VAN HEULE ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN HEULE ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN HEULE ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60250 MOUYSiègeActif

    403 819 808 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de VAN HEULE ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN HEULE ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN HEULE ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN HEULE ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN HEULE ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN HEULE ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN HEULE ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur VAN HEULE ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de VAN HEULE ARTHUR ?

Le numéro SIREN de VAN HEULE ARTHUR est 403 819 808. Le SIRET de son siège social est 403 819 808 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52403819808.

Où se situe le siège social de VAN HEULE ARTHUR ?

Le siège social de VAN HEULE ARTHUR est situé 103 rue du General Leclerc, 60250 Mouy.

VAN HEULE ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN HEULE ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN HEULE ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN HEULE ARTHUR.

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