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VAN MELE Pascal

Active
Siren103 440 897Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 07 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VAN MELE Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2026, identifié par le SIREN 103 440 897. Elle est domiciliée 11 RUE Déodora appartement 5, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de VAN MELE Pascal

Dénomination
VAN MELE Pascal
SIREN
103 440 897
SIRET (siège)
103 440 897 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12103440897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 440 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 avril 2026
Siège social
11 RUE Déodora appartement 5, 31400, Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de VAN MELE Pascal

Location d'un logement meublé à titre non professionnel

Finances de VAN MELE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN MELE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN MELE Pascal

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 ToulouseSiègeActif

    103 440 897 00025 · ouvert le 27 mars 2026 · NAF 6820A

  • 27200 VernonFermé

    103 440 897 00017 · ouvert le 27 mars 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de VAN MELE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN MELE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN MELE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN MELE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN MELE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN MELE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN MELE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2026

Questions fréquentes sur VAN MELE Pascal

Quel est le numéro SIREN de VAN MELE Pascal ?

Le numéro SIREN de VAN MELE Pascal est 103 440 897. Le SIRET de son siège social est 103 440 897 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12103440897.

Où se situe le siège social de VAN MELE Pascal ?

Le siège social de VAN MELE Pascal est situé 11 RUE Déodora appartement 5, 31400 Toulouse.

VAN MELE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN MELE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN MELE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN MELE Pascal.

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