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VAN SANTE DANIEL

Active
Siren329 672 612Entrepreneur individuel47150 LA SAUVETAT-SUR-LEDECréée le 16 avril 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 672 612, VAN SANTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Pech Plaine du Pech, 47150 La Sauvetat-sur-Lede. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de VAN SANTE DANIEL

Dénomination
VAN SANTE DANIEL
SIREN
329 672 612
SIRET (siège)
329 672 612 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28329672612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 672 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
16 avril 1984
Siège social
LE PETIT PECH PLAINE DU PECH, 47150, LA SAUVETAT-SUR-LEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN SANTE DANIEL

Elevage d'autres animaux

Finances de VAN SANTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN SANTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN SANTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47150 LA SAUVETAT-SUR-LEDESiègeActif

    329 672 612 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0149Z

Documents juridiques de VAN SANTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VAN SANTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN SANTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN SANTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN SANTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN SANTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN SANTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1984

Questions fréquentes sur VAN SANTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VAN SANTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de VAN SANTE DANIEL est 329 672 612. Le SIRET de son siège social est 329 672 612 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28329672612.

Où se situe le siège social de VAN SANTE DANIEL ?

Le siège social de VAN SANTE DANIEL est situé Le Petit Pech Plaine du Pech, 47150 La Sauvetat-sur-Lede.

VAN SANTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN SANTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN SANTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN SANTE DANIEL.

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