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VANADOUR TC

Active
Siren377 934 955SA64160 MORLAASCréée le 01 avril 1990
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 934 955, VANADOUR TC est une SA créée le 1er avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Z I de Berlanne, 64160 Morlaas. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de VANADOUR TC

Dénomination
VANADOUR TC
SIREN
377 934 955
SIRET (siège)
377 934 955 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07377934955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 934 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
01 avril 1990
Siège social
Z I DE BERLANNE, 64160, MORLAAS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de VANADOUR TC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANADOUR TC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VANADOUR TC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 64160 MORLAASSiègeFermé

    377 934 955 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 291F

  • 76600 LE HAVREFermé

    377 934 955 00024 · ouvert le 06 juin 2000 · NAF 8299Z

Documents juridiques de VANADOUR TC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de VANADOUR TC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANADOUR TC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANADOUR TC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour VANADOUR TC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 octobre 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 octobre 2011 · publié le 11 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VANADOUR TC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VANADOUR TC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANADOUR TC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 octobre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1990

Marques déposées par VANADOUR TC

VANADOUR TC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • VANADOUR

    N° 93495509 · Déposée le 07 décembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 7, 11 · expirée le 07 décembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur VANADOUR TC

Quel est le numéro SIREN de VANADOUR TC ?

Le numéro SIREN de VANADOUR TC est 377 934 955. Le SIRET de son siège social est 377 934 955 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07377934955.

Où se situe le siège social de VANADOUR TC ?

Le siège social de VANADOUR TC est situé Z I de Berlanne, 64160 Morlaas.

VANADOUR TC est-elle toujours en activité ?

Oui, VANADOUR TC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANADOUR TC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. VANADOUR TC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 octobre 2011 pour insuffisance d'actif.

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